Y..., B... et X..., en paiement des travaux exécutés et en réparation de son préjudice ; Attendu que la société Immobail fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à la société Z... la somme de 681

Condamner M.

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Etablissement Bancillon aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la

Sur les dépens L'article 696 du Code de procédure civil, dispose que la partie perdante est condamnée aux dépens.

Elle estime qu'au regard de la modicité de ses revenus, il pourrait être contraint de dépenser la totalité ou une partie du montant des condamnations versées ; Il existe des moyens sérieux de réformation

La société Micro Soud fait grief à l'arrêt de juger qu'elle est responsable des dommages subis par la société Nocente au titre du préjudice subi par la société Eudica et de la condamner en conséquence

euros au titre des frais irrépétibles, - Condamné la SCI [Z] aux dépens, - Rappelé l'exécution provisoire de droit de la décision.

légal CONDAMNER solidairement Monsieur [D] [Y] et la société LE MELIER aux entiers dépens de la présente instance, CONDAMNER solidairement Monsieur [D] [Y] et la société LE MELIER au paiement chacun

sont pas privés pour autant du pouvoir souverain d'instruction en matière de preuve que leur attribuent les articles 143, 144 et 146 du nouveau Code de procédure civile lorsque la solution du litige dépend

[U] de sa demande de dommages et intérêts ; - condamné M. [U] au paiement des dépens de l'instance ; - condamné M. [U] à verser à M.

[N] aux dépens.

[W], ès qualités de mandataire liquidateur de la SASU [2] - la condamner aux dépens de l'incident - la condamner à lui payer la somme de 1.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile

Il ajoute que le seul devis produit émanant de l'employeur de M.

Statuant à nouveau : Condamner l'URSSAF DE LA CORSE aux dépens'.

- ordonner le renvoi de l'affaire au fond devant le conseil de prud'hommes d'Aix-en-Provence En tout état de cause - condamner Mme H...

L'allocataire fait grief à la décision de la condamner à payer à la caisse l'indu litigieux, alors « que subsidiairement, les ressources retenues pour déterminer la tranche du barème de ressources dont

fixer les sommes éventuellement mises au passif de la société Euro-Développement, sans pouvoir condamner M.

Mme [L] [S] à verser à la société Elior services propreté et santé la somme de 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile - condamner Mme [L] [S] aux entiers dépens, ceux d'appel

solidairement à lui payer la somme de 2 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; les condamner solidairement aux entiers dépens.

dépens de première instance.