De plus, les panneaux de signalisation des échappées et des emplacements du matériel de lutte contre l'incendie doivent être en matériaux photoluminescents ou être éclairés.

Article Annexe I

—

Conditions de mesurage (point 6.2 de la norme) Le contrôle des niveaux de bruit admissibles en limites de propriété de l'établissement, fixés par l'arrêté d'autorisation, est effectué aux emplacements désignés par cet arrêté.

Article 221-III/21

—

compter du moment où le signal d'abandon du navire est donné après que toutes les personnes ont été rassemblées et ont endossé leur brassière de sauvetage. .2 sauf si les radeaux de sauvetage prescrits au paragraphe 1.5.1 sont arrimés dans un emplacement

Article 46 AG sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 15

Code général des impôts, annexe III

aménagements et équipements nécessaires à l'usage des locaux d'habitation, selon les normes en vigueur, et leurs annexes privatives et communes éventuelles, directement intégrées au bâtiment abritant les logements ou liées à leur fonctionnement ; 5° Les emplacements

Article R557-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

Code de l'environnement

la pression atmosphérique, le vide étant exprimé par une valeur négative ; " Pression maximale admissible (PS) " : la pression maximale pour laquelle l'équipement sous pression ou l'ensemble est conçu, spécifiée par le fabricant et définie à un emplacement

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

Les coins du dallage sont orientés vers les projections verticales des emplacements des points de mesures 2, 4, 6 et 8.

Article Annexe II

—

l'installation, pour le patient et pour les professionnels Connaissances des différents types de drainages : principes, risques, spécificités, indications, localisations Risques liés à la mise en place d'un drainage en fonction de son type et de son emplacement

Article 228-4.22

—

dispositif d'alarme pour indiquer tout défaut de fonctionnement auquel il doit être remédié. 2.1 Le dispositif doit être capable de déclencher une alarme sonore dans les locaux de machines et doit indiquer par des signaux lumineux distincts, à un emplacement

Article Annexe II

—

produits susceptibles de dégager des poussières inflammables, mesures organisationnelles) Article 8 (localisation des risques) I de l'article 14 : alinéas 2 (moyen d'alerte des services de secours), 9 (extincteurs) et 12 (matérialisation des emplacements

Article R515-77

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 68 > 57

Code de l'environnement

, qui est publié en caractères apparents, précise : a) La ou les décisions pouvant être adoptées au terme de la procédure de mise à disposition du public et l'autorité compétente pour les prendre ; b) La nature de l'installation concernée, son emplacement

Article 28

—

règles générales fixées en application de la présente loi et notamment de son article 27, cette convention fixe les règles particulières applicables au service, compte tenu de l'étendue de la zone desservie, de la part du service dans le marché publicitaire

Article Appendice

—

différents dans les limites de la dérive due au courant ; 4.1.4. la sonde de la houle la plus proche du générateur de houle devrait être placée à l'endroit où se trouve le modèle au début de l'essai ; 4.1.5. pour les trois emplacements, les valeurs Hs

Article 1

—

Dans tous les cas, ne peuvent être reconnus comme des services de presse en ligne les services de communication au public en ligne dont l'objet principal est la diffusion de messages publicitaires ou d'annonces, sous quelque forme que ce soit ; 8° bis

Article L341-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 26 > 06

Code monétaire et financier

financement de biens ou de prestations de services répondant aux conditions prévues à la section 5 du chapitre II du titre Ier du livre III du code de la consommation ; 11° A la diffusion auprès des personnes physiques ou morales d'une simple information publicitaire

Article R5213-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 71

Code de la santé publique

La publicité auprès du public pour un dispositif médical : 1° Est conçue de telle sorte que le caractère publicitaire du message soit évident et que le produit soit clairement identifié comme dispositif médical ; 2° Précise la date à laquelle elle a

Article M 20

—

caisses de deux unités de passage et les sorties réglementaires, réparties sur toutes les façades, peuvent être obturées par des dispositifs escamotables sous une simple poussée ; L'obligation de stocker les chariots, avant et après emploi, en des emplacements

Article 228-4.23

—

. ; et 3.4 les tableaux d'alarme ainsi que les instruments destinés à indiquer les défaillances ayant déclenché une alarme doivent être installés, quand ils sont nécessaires, à un emplacement central approprié. 4.

Article 24

—

prévu à l'article L. 731-1 du code de la construction et de l'habitation ainsi que ses modalités de réalisation ; h) L'autorisation permanente accordée à la police municipale de pénétrer dans les parties communes ; i) La décision d'équiper les emplacements

Article 5

—

différents éléments mécaniques, en particulier des arbres et des outils, et représentant les protecteurs et dispositifs de sécurité ; 4°) Un ou plusieurs plans matérialisant la disposition et la réalisation des organes de service ainsi que leur emplacement

Article 211-2.05

—

Le procès-verbal de l'expérience de stabilité, signé par le responsable, et visé par le représentant du centre de sécurité, doit au minimum faire apparaître les éléments suivants : - emplacement des échelles de tirant d'eau par rapport aux couples de

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