Il arrive parfois qu'un descriptif opératoire plus ou moins détaillé soit écrit et soumis à l'opérateur sous forme de fiche technique ou fiche de consignes au poste.

Article R1334-29-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 13

Code de la santé publique

l'amiante et des mesures conservatoires mises en œuvre ; 3° Les recommandations générales de sécurité à l'égard de ces matériaux et produits, notamment procédures d'intervention, y compris les procédures de gestion et d'élimination des déchets ; 4° Une fiche

Article Annexe

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Résumé du référentiel d'emploi Le (la) conseiller (ère) en séjours et voyages informe, conseille, vend, y compris en anglais, des forfaits ou des prestations de tourisme sur catalogue ou assemblées à la demande, en réponse à une clientèle française ou

Article Annexe 17

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FICHE N° 17 Famille d'activités Sports aériens. Type d'activités Activité aérienne de parachutisme, vol à voile, aérostation, vol à moteur, planeur ultra-léger motorisé et giraviation. Public concerné Tous les mineurs.

Article Annexe 18

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FICHE N° 18 Famille d'activités Surf. Type d'activités Activité de surf. Lieu de déroulement de la pratique Mer. Public concerné Tous les mineurs.

Article Annexe 11

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FICHE N° 11 Famille d'activités Plongée subaquatique. Type d'activités Plongée subaquatique en apnée (y compris la randonnée subaquatique) ou scaphandre autonome.

Article 3

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Les personnels souhaitant être rattachés à la sous-section " Biostatistiques et informatique médicale " du Conseil national des universités doivent présenter du 18 février 1991 au 15 mars 1991 une demande, en remplissant une fiche d'inscription, dont

Article 3

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Les personnels souhaitant être rattachés à la sous-section " Nutrition " du Conseil national des universités doivent présenter du 18 février 1991 au 15 mars 1991 une demande, en remplissant une fiche d'inscription, dont le modèle figure en annexe (non

Article 3

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Les personnels souhaitant être rattachés à la sous-section " Radiologie et imagerie médicale " du Conseil national des universités doivent présenter du 18 février 1991 au 15 mars 1991 une demande, en remplissant une fiche d'inscription, dont le modèle

Article 2

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Une fiche individuelle d'état civil et de nationalité française ; 2. Un certificat médical délivré par un médecin généraliste agréé ; 3. Pour les candidats du sexe masculin, un état signalétique du service national.

Article 1

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Les fiches de renseignements prévues à l'article 62 de la loi du 22 juin 1982 comportent notamment : L'adresse complète de l'immeuble et du logement ; La nature du logement, maison individuelle ou immeuble collectif, avec, dans ce dernier cas, l'emplacement

Article 4

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L'entretien professionnel est un échange entre le supérieur hiérarchique direct et l'agent qui porte, en cohérence avec la fiche de poste, sur les thèmes suivants : - les résultats professionnels obtenus par l'agent dans l'année au regard, d'une part,

Article R1213-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 88 > 88

Code général des collectivités territoriales

Les projets de texte mentionnés aux I et III de l'article L. 1212-2 sont accompagnés d'un rapport de présentation et d'une fiche d'impact faisant apparaître les incidences techniques et les incidences financières, quelles qu'elles soient, des mesures

Article Annexe III

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Fiche d'évaluation de la qualité pédagogique du stage par l'étudiant de troisième année du deuxième cycle des études médicales MÉDECIN(S) GÉNÉRALISTE(S), MAÎTRE(S) DE STAGE Nom(s) et prénom(s).................................................

Article Annexe I

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fumage Conditions d’exercice Moyens et ressources Équipement, matériel, outillage et tenue professionnelle adaptés et réglementaires Produits de la mer et poissons d’eau douce Guides professionnels, guide des bonnes pratiques d’hygiène et fiches

Article 9

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A l'issue de chaque stage, le responsable du lieu de stage agréé ou le praticien agréé-maître de stage remplit le carnet de validation de stage et renseigne une fiche d'évaluation de l'étudiant en stage.

Article Annexe 7

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FICHE N° 7.1 Famille d'activités Escalade. Type d'activités Activité d'escalade en deçà du premier relai.

Article 1

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14b- Tri / éviscération / calibrage / conditionnement des poissons vendus frais entiers et éviscérés - Etiquette de caisse : date de pêche, DLV, code lot, nombre, calibre et poids total des poissons, logotype Label Rouge pour les caisses conformes - Fiche

Article Annexe IV

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Consigner et mettre à la disposition du directeur départemental en charge de la protection des populations (ou de son représentant) du département où est implanté le siège social de l'équipe, les fiches de collecte ainsi que les modalités des techniques

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