Ainsi que le prévoit le sixième alinéa de l'article L. 741-5, ils ne peuvent accueillir des étrangers accompagnés d'un mineur que dans des chambres isolées et adaptées, spécifiquement destinées à l'accueil des familles. “ L'étranger retenu peut recevoir

Article ANNEXE I a

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Réceptionner un support, implanter son ouvrage X T9 : Construire des ouvrages en plaques sur ossature X T10 : Construire des cloisons en panneaux de hauteur d'étage X T11 : Mettre en œuvre un complexe de doublage X T12 : Mettre en œuvre une isolation

Article 230-1.03

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Toutes les fois que se présentent les mots : "acier ou autre matériau équivalent", il faut entendre par "matériau équivalent" tout matériau incombustible qui, de lui-même ou après isolation, possède des propriétés équivalentes à celles de l'acier du point

Article Annexe IV

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. - Même si le seul niveau Cabs connu à ce jour est celui à horizon 2030, celui-ci s'appuie sur un niveau de performance RT2012 qui semble suffisant au niveau de l'enveloppe et au regard des actions qui peuvent être menées sur celle-ci (isolation notamment

Article Annexe II

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GUIDE D'EMPLOI DES ISOLANTS COMBUSTIBLES DANS LES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC La fonction isolation concerne généralement deux préoccupations : I-2.

Article Annexe I

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Ventilation S'il existe une chaufferie, celle-ci est située dans un local exclusivement réservé à cet effet, extérieur au magasin ou isolé par un mur REI 120.

LEGIARTI000022443064

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Variantes d'isolation Si des isolants autres que A2-s3, d0 sont introduits dans les solutions constructives ci-avant, que ce soit dans les éléments à ossature bois ou en isolation extérieure (*), leur utilisation est assujettie à la réalisation d'une

Article Annexe II - I. Maquette 2

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Chirurgie du péri-apex et des kystes des maxillaires, Patients ayant subi ou devant subir une irradiation cervico-faciale, Pathologies et/ou thérapeutique intercurrente, Chirurgie alvéolaire à visée orthodontique, Traumatismes alvéolo-dentaires, Fracture isolée

Article 19

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Avoir été isolés pendant trente jours au moins dans la station de quarantaine d'un centre agréé répondant aux conditions fixées par l'article 20 ci-après.

Article Annexe 2

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Isolation thermique Le volume de béton utilisé par unité de surface de plancher peut être converti en dalle pleine ayant, pour une épaisseur équivalente (h e Pour les bacs acier les plus simples, le calcul de l'épaisseur équivalente et ses limites d'application

Article 211-2.02

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Cette charge, en tonnes est prise égale à 40% du "volume intérieur isolation" des cales exprimé en mètres cubes et à 100% du volume dans le cas de cuves ou de viviers.

Article 7

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Le bruit parasite est relevé aux points de mesure (voir point 6.4.2), éventuellement après isolement, par des écrans, de la source sonore à examiner (voir la méthode exposée au point 7.2).

Article Annexe III

—

chirurgie du péri-apex et des kystes des maxillaires, patients ayant subi ou devant subir une irradiation cervico-faciale, pathologies et/ ou thérapeutique intercurrente, chirurgie alvéolaire à visée orthodontique, traumatismes alvéolo-dentaires, fracture isolée

Article D212-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 56

Code rural (nouveau)

A cet effet, il est tenu de signaler, à l'établissement de l'élevage : 1° La perte d'une marque auriculaire portée par un animal ; 2° La perte des deux marques auriculaires d'un animal, après avoir isolé celui-ci ; 3° La perte des autres éléments nécessaires

Article D153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 88

Code forestier (nouveau)

les arbres situés dans une zone de récolte de graines déterminée ; b) Le peuplement : une population délimitée d'arbres dont la composition est suffisamment uniforme ; c) Le verger à graines : une plantation de clones ou de familles sélectionnés, isolée

Article R93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 40 > 37

Code de procédure pénale

l'article 16-2 ; 5° Les frais exposés pour l'exécution des mesures d'instruction prévues à l'article L. 332-2 du code de la consommation ; 6° L'indemnisation des administrateurs ad hoc désignés pour assurer la représentation des mineurs étrangers isolés

Article Annexe Hépatite B

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Les greffes d'organes (y compris de foie) et de CSH ou de CMN réalisées à partir de donneurs présentant des anticorps anti-HBc isolés (1) (Ag HBs-, Ac anti-HBc +, Ac anti-HBs-) ainsi que les greffes hépatiques réalisées à partir de donneurs présentant

Article Annexe

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- Thermodynamique, conduction thermique, isolation : transmission de l'énergie par conduction thermique à travers une paroi homogène et isotrope, coefficient de conductivité, résistance thermique, résistance thermique d'une paroi composée.

Article ANNEXE

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Une zone réservée et isolée (ou plusieurs) sera utilisée pour la préparation des tissus et une autre (ou plusieurs) pour leur conservation.

Article 223 a-II-2/20

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d'ameublement ne présentant pas un risque limité d'incendie, - locaux de réunion contenant des meubles et éléments d'ameublement qui présentent un risque limité d'incendie et occupant une surface de pont égale ou supérieure à 50 m 2 - armoires de service isolées

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