Isabelle, épouse Y..., - LA SOCIETE ART INVESTISSEMENT, - LA SOCIETE UNION MEDITERRANEENNE D'ART CONTEMPORAIN, contre l'ordonnance rendue par le président du tribunal de grande instance de LISIEUX

Isabelle, épouse Y..., - LA SOCIETE ART INVESTISSEMENT, - LA SOCIETE UNION MEDITERRANEENNE D'ART CONTEMPORAIN, contre l'ordonnance du tribunal de grande instance de GRASSE, en date du 26 octobre

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 10 MAI 2012 N°2012/494 Rôle N° 11/04714 CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL MEDITERRANEEN C/ URSSAF DES BOUCHES DU RHONE

domicilié ès qualités audit siège, 27 / de la société Menuiserie du littoral, dont le siège est Espace Commercial Fréjorgues, 1475, rue Hélène Boucher, 34135 Mauguio Cedex, 28 / de la société Méditerranéenne

remblai entre la RD 578 bis et la rivière Ardèche, la cour administrative d'appel de Lyon a estimé que ce projet était incompatible avec le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux Rhône-Méditerranée-Corse

Elle ajoute que ce phénomène est sans doute exacerbé en Camargue, qui constitue l'un des plus importants points de halte de la rive européenne de la Méditerranée et le plus important de France, et que

la SARL CALSE MÉDITERRANÉE de l'ensemble de ses prétentions, - condamné la SARL CALSE MÉDITERRANÉE à payer à la SARL MÉDITERRANÉE ALIMENTAIRE et à la SCI MARC la somme de 500, 00 euros en application

La SA GROUPAMA MEDITERRANEE sera donc condamnée à verser à Monsieur [A] [K] la somme de 11.624 euros en indemnisation de ce poste de préjudice.

#SA Oleifici Mediterranei contre Communauté économique européenne.#Responsabilité extra-contractuelle.#Affaire 26/81.

lot 36, zone industrielle à Rousset (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit : 18/ La Société méditerranéenne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société méditerranéenne du bâtiment (SOMEBAT), dont le siège est à

La requête a été communiquée à la société Sud Construction, venant aux droits de la société FDO Méditerranéenne, et la société Groupe Ets Vinois - SGE, qui n'ont pas produit de mémoire.

l'arrêt attaqué, que Mme M..., engagée à compter du 1er décembre 1990, par plusieurs contrats à durée déterminée, en qualité de producteur artistique de télévision par la Société nationale France 3 Méditerranée

l'objet d'une surveillance spécifique au moment du sinistre ; que la procédure de redressement judiciaire a été convertie en liquidation judiciaire le 2 janvier 2005 ; que, reprochant à la société Sud Méditerranée

_________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Constructions industrielles de la Méditerranée

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION : Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la société CBM Méditerranée, M.

d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Laboratoires Xylobell, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Groupama Méditérranée

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 avril 2019) et les productions, la Ligue de football de Méditerranée (la Ligue) a souscrit le 1er juillet 2011 auprès de la société Covea risks, aux droits de

La Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Méditerranée a déclaré sa créance.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 DÉCEMBRE 2018 N° 2018/617 N° RG 16/17760 N° Portalis DBVB-V-B7A-7KRN Société BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE