Elle prend en compte les éléments suivants : 1° Le programme d'activités de cette entreprise qui indique l'existence d'entreprises mères, de compagnies financières holding et de compagnies financières holding mixtes lorsque l'entreprise fait partie d'un

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

. – Les dépenses engagées par la société mère mentionnée à l'article 223 A du code général des impôts, sous réserve qu'elles respectent les conditions fixées par le décret prévu au VIII du présent article.

Article R257-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 04 > 92

Code de l'éducation

Le nombre de naissances par province est établi en fonction du lieu de résidence de la mère à la date de la naissance. “ La part de la dotation destinée à tenir compte de la capacité d'accueil des établissements est répartie, pour moitié, proportionnellement

LEGIARTI000023732832

—

Dannemoine, Dyé, Epineuil, Escolives-Sainte-Camille, Fleys, Fontenay-près-Chablis, Irancy, Joigny, Junay, Jussy, Lignorelles, Ligny-le-Châtel, Maligny, Migé, Molosmes, Mouffy, Poilly-sur-Serein, Quenne, Saint-Bris-le-Vineux, Saint-Cyr-les-Colons, Saint-Père

Article Annexe

—

aspect n'est pas compris dans le schéma de vie des agneaux, mais si son incidence directe sur la qualité des carcasses peut être démontrée, il est possible de communiquer sur le mode de conduite du troupeau reproducteur, sous réserve que le troupeau de mères

Article 16

—

soit de la carte de déporté ou interné de la résistance, soit de la carte de déporté ou interné politique ; d) Les anciens combattants et prisonniers de guerre dans les conditions prévues par l'article L. 351-8 du code de la sécurité sociale ; e) Les mères

Article Annexe XV

—

L'examen comprend obligatoirement : - une anamnèse ; - un examen bucco-dentaire ; - des éléments d'éducation sanitaire : sensibilisation de la future mère à la santé bucco-dentaire (hygiène orale, etc.), hygiène alimentaire, information sur l'étiologie

Article Annexe 1

—

aux critères d'éligibilité du I de l'article 2 du présent arrêté ; lamas de plus de deux ans ; alpagas de plus de deux ans ; cerfs et biches de plus de deux ans ; daims et daines de plus de deux ans, et, pour les éleveurs de porcins purs, les truies-mères

Article ANNEXE

—

Châteauneuf Château de Châteauneuf. 21 Nolay Halles de Nolay. 58 Champallement Site gallo-romain du Bois-de-Compierre. 89 Escolives-Sainte-Camille Villa gallo-romaine et nécropole mérovingienne. 89 Foissy-lès-Vézelay, Saint-Père

Article Annexe 5

—

Dans le cas où, en tant que personne morale, le bénéficiaire est représenté par sa société mère, le rôle actif et incitatif du demandeur est justifié par le contrat signé entre le demandeur et la société mère du bénéficiaire.

Article ANNEXE

—

taux de mortalité infantile (nombre d'enfants qui meurent durant la première année de leur vie rapporté au nombre de naissances vivantes) reflète à la fois les conséquences des conditions de vie et celles des soins préventifs et curatifs accordés aux mères

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

La limite prévue au premier alinéa n'est pas applicable aux intérêts afférents aux avances consenties par une société à une autre société lorsque la première possède, au regard de la seconde, la qualité de société-mère au sens de l'article 145 et que

LEGIARTI000032916796

—

Lombreuil (1), Loury (1), Malesherbois (Le) (Coudray, Labrosse, Mainvilliers, Malesherbes, Manchecourt, Nangeville et Orveau-Bellesauve devenues communes déléguées), Oison (1), Ondreville-sur-Essonne, Ousson-sur-Loire, Saint-Loup-des-Vignes (2), Saint-Père-sur-Loire

Article 1

—

Les enfants sont pris en compte au titre du foyer de leur mère. ; 3° (Abrogé) 4° L'article L. 842-7 du code de la sécurité sociale n'est pas applicable ; 5° L'article L. 843-1 du code de la sécurité sociale est remplacé par les dispositions suivantes

Article Annexe 2

—

Saint-Aubin-les-Forges ; 58241 Saint-Germain-Chassenay ; 58243 Saint-Gratien-Savigny ; 58244 Saint-Hilaire-en-Morvan ; 58245 Saint-Hilaire-Fontaine ; 58249 Saint-Léger-de-Fougeret ; 58254 Saint-Martin-d'Heuille ; 58259 Saint-Parize-en-Viry ; 58261 Saint-Père

Article Annexe III

—

5 834 5 221 4 625 4 049 3 490 2 949 2 426 1 921 30 515 FR000000000000095 SEE BRUYERES & FILS BRUYERES 7 056 6 933 6 810 6 688 6 565 6 442 6 319 6 197 53 010 FR000000000000120 Coopérative ISIGNY Sainte mère

Article Annexe 1

—

Pour les mères ayant accouché en maternité, les résultats du DNN sont insérés dans leur dossier médical. F.

LEGIARTI000048654978

—

prévues aux parties 2 à 5 et 8 du règlement) Article 7 - Dérogations à l'application des exigences prudentielles sur base individuelle-(exigences de liquidité prévues à la partie 6 du règlement) Article 8 - Autorisation des établissements mères

Article annexe I (suite)

—

SARL Masy Père et fils, 02800 Nouvion-le-Comte. Diamètre du lacet : 2,3 mm. 776 sur la plaquette fixée sur le côté de l'émerillon. a) Patte anti-retour. b), c) et d) Bagues métalliques serties.

Article Annexe

—

44172 Sainte-Luce-sur-Loire. 44174 Saint-Lumine-de-Coutais. 44175 Saint-Lyphard. 44176 Saint-Malo-de-Guersac. 44178 Saint-Mars-de-Coutais. 44181 Saint-Même-le-Tenu. 44183 Saint-Molf. 44184 Saint-Nazaire. 44187 Saint-Père-en-Retz

Page 38 · 819 résultats

← Précédent Suivant →