constituer d'explication sérieuse aux multiples ecchymoses, hématomes, oedèmes, lésions osseuses et lésions oculaires qui figurent au rapport d'examen médico-légal dressé le 16 mars 1992, veille du décès du petit

X... aurait vaincue en lui prenant la tête constituent à son égard des charges suffisantes permettant de retenir le crime de viol, une fellation imposée à une petite fille étant constitutive d'un viol

sociale de Paris, au profit : 1°/ de la caisse mutuelle régionale des professions industrielles et commerciales d'Ile-de-France, dont le siège est à Paris (20e), ..., 2°/ de la Sécurité familiale des petites

X..., que "les faits dénoncés dans un courrier du 27 décembre 1991 qui concernaient le signalement des dysfonctionnements du matériel roulant et la garde du petit matériel (...) ne se rapport(aien)t pas

d'appel a énoncé que l'employeur avait omis de l'informer d'un emploi de chauffeur-livreur devenu disponible ; qu'en statuant ainsi, sans vérifier que l'emploi en cause correspondait à une activité de petites

APE 6446 "commerce de détail de fleurs, de graines et petits animaux d'agrément", mention reprise dans la première insertion relative à la vente de leur fonds de commerce, n'impliquait nullement que les

personnes morales tout à fait distinctes, la première ayant une activité de fonderie, produisant annuellement 25 tonnes de métal et employant 66 personnes, tandis que la seconde ne fabrique que 3 tonnes de petites

X... lui-même, et notamment de sa lettre du 18 mai 1993 et du relevé de ses petits et grands déplacements de 1987 à 1989, que celui-ci avait effectué habituellement de grands déplacements ; qu'en jugeant

X..., ni le contrat de bail, ni l'état des lieux qui lui était annexé ne précisaient que le parquet était vitrifié, l'état des lieux se bornant à signaler la présence de nombreuses petites tâches de peinture

l'arrêt attaqué a placé Tania X... en détention provisoire ; "aux motifs "qu'il résulte, des déclarations tant de Tania X... que de toutes les autres personnes qui ont été entendues à ce sujet, que la petite

exclusive de la patiente sans répondre aux conclusions de celle-ci qui, s'appuyant sur les conclusions des experts, soutenait qu'il existait un faisceau de présomptions, telles que la prématurité et le petit

exposé que, selon les constatations faites par les experts eux-mêmes, Violette A... avait, dés le début de l'hospitalisation de sa fille Aurore à Albertville, précisé aux divers intervenants que sa petite

prescription en cas d'une convention de médiation, de conciliation ou de procédure participative, ou encore d'accord du débiteur, constaté par huissier, à une procédure simplifiée de recouvrement des petites

décision au regard dudit article, alors qu'ensuite, en retenant que la faute de Sandrine Y... était imprévisible pour Mme X... qui n'avait pu remarquer la présence de la fillette compte tenu de sa petite

général de la sécurité sociale ; qu'en décidant le contraire, aux motifs inopérants que les intéressés discutaient librement le prix du kilogramme de viande, utilisaient leurs propres vêtements et leur petit

produits qui démontrent qu'il avait bien le titre de chef d'atelier et en assumait la responsabilité ; d'autre part, que la cour d'appel n'a pas relevé l'affirmation de la société selon laquelle sa petite

... était banal, ait été notoirement connue en France où, comme le rappelaient les conclusions, elle ne figurait pas dans le dictionnaire des noms propres, pour se cantonner sur 1e territoire d'une petite

X..., et de l'avoir condamné à lui payer 5 160 francs de ce chef ; alors, selon le moyen, d'une part, que l'indemnité de panier instituée au titre des "petits déplacements" par la convention collective

Y... avait consenti à sa petite-fille, Mme X..., un bail à ferme sans le concours de son épouse, laquelle a alors agi en nullité dudit bail; que Mme X... avait cependant fait valoir dans ses écritures

caractères de taille légèrement inférieurs à ceux de la marque Bessan-Ségur; qu'en déclarant établie l'intention frauduleuse aux motifs que le nom X... serait imprimé en "caractères nettement plus petits