La plantation des châtaigniers impose la clôture et très rapidement le partage des terres communales ; elle accentue l'évolution vers la propriété privée.

Article Annexe (suite)

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Dans cette évaluation générale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière : - à la protection des plantes aquatiques ; - à la contamination potentielle des eaux souterraines par le mésosulfuron et ses métabolites, lorsque la

LEGIARTI000025878508

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huiles d'animaux marins dans une proportion : - inférieure à 15 % 100 kg net 1,20 - comprise entre 15 et 25 % 100 kg net 1,98 - supérieure à 25 % 100 kg net 3,19 Ex 20.08 Fruits et autres parties comestibles de plantes

LEGIARTI000023732833

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Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-des-Vignes

Article ANNEXE

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78029 Aubergenville. 78033 Aulnay-sur-Mauldre. 78043 Bailly. 78073 Bois-d'Arcy. 78090 Bouafle. 78117 Buc. 78118 Buchelay. 78123 Carrières-sous-Poissy. 78126 La Celle-Saint-Cloud. 78138 Chanteloup-les-Vignes

Article Annexe IV

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du chapitre Evaluation de la teneur en sucres des moûts, des moûts concentrés et du sucre de raisin par réfractométrie (Œno 21/2004) du Recueil international des méthodes d'analyses des vins et des moûts édité par l'Organisation internationale de la vigne

Article Annexe

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Prizy, Le Puley, Rigny-sur-Arroux, Le Rousset, Sailly, Saint-Agnan, Saint-André-le-Désert, Saint-Aubin-en-Charollais, Saint-Aubin-sur-Loire, Saint-Bérain-sous-Sanvignes, Saint-Boil, Saint-Bonnet-de-Cray, Saint-Bonnet-de-Joux, Saint-Bonnet-de-Vieille-Vigne

LEGIARTI000046025690

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du changement climatique et de la santé humaine (Economics of Climate Change and Human Health) Gestion des écosystèmes marins d'interface Ecologie et Evolution des Maladies Infectieuses Circulantes et Emergentes Génomique de l'adaptation des plantes

Article Annexe 2

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RST1 123 Coordonnateur du projet mobilisateur Sud Experts-Plantes (SEP) à l'institut des sciences de l'environnement. 14 705 Sénégal. S 218 Gestionnaire à l'hôpital principal de Dakar. 14 710 Sénégal.

Article 3

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L'ensemble du site doit être maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement, etc.) 3.3. Comportement au feu des structures. 3.3.1. Cas des installations sous immeuble habité ou occupé par des tiers.

Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

Code de l'environnement

dans les conditions fixées par le présent code ; 9° Niveau critique, un niveau fixé sur la base des connaissances scientifiques, au-delà duquel des effets nocifs directs peuvent se produire sur certains récepteurs, tels que les arbres, les autres plantes

Article Annexe

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Nancray-sur-Rimarde ; Nangeville ; La Neuville-sur-Essonne ; Nibelle ; Oison ; Ondreville-sur-Essonne ; Orveau-Bellesauve ; Orville ; Outarville ; Pannecières ; Pithiviers ; Pithiviers-le-Vieil ; Puiseaux ; Ramoulu ; Rouvres-Saint-Jean ; Saint-Loup-des-Vignes

LEGIARTI000049328976

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Considérations générales Les spécifications listées dans ce document reprennent les exigences critiques du module 3 du dossier pharmaceutique qui doit être fourni pour l'enregistrement des médicaments à base de plantes.

Article Annexe 2

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de Des Moulins (Vertigo moulinsiana) 1016 X X Bivalvia Mulette perlière (Margaritifera margaritifera) 1029 X X Mulette épaisse (Unio crassus) 1032 X X X b) PLANTES

LEGIARTI000045166920

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21160198400019 CHATEAU DE LA MERCERIE MAGNAC LAVALETTE 21160198400035 016 25160266000036 RECYCLERIE RESSOURCERIE 016090 10 279 CALITOM 25160266000028 RECYCLERIE RESSOURCERIE CALTOM 25160266000036 017 20004152300040 MAISON DE LA VIGNE

LEGIARTI000050066316

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Collège Albert Camus - La Tour-d'Aigues 0841078R Lycée régional Montesquieu - Sorgues 0841086Z Collège de Cavaillon - Cavaillon 0841093G Lycée General et Technologique Lucie Aubrac - Bollène 0841099N Collège Victor Schoelcher - Sainte-Cécile-les-Vignes

Article Annexe

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Bussy-Saint-Georges, Bussy-Saint-Martin, Chanteloup, Chessy, Collégien, Conches, Croissy-Beaubourg, Dampmart, Emerainville, Ferrières, Gouvernes, Guermantes, Jossigny, Lagny, Lognes, Magny-le-Hongre, Montévrain, Noisiel, Pomponne, Saint- Thibault-des-Vignes

LEGIARTI000025671392

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MUSCADET SÈVRE-ET-MAINE complété dénomination géographique complémentaire LE PALLET B 1,00 MUSCADET CÔTES DE GRANDLIEU suivi ou non de la mention sur lie B 2,00 COTEAUX D'ANCENIS B 2,00 FIEFS VENDÉENS B 1,50 GROS PLANT

Article Annexe 1

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du littoral du Crucianellion maritimae 2210 X Dunes côtières fixées à végétation 2130 * X Dunes avec pelouses du Malcolmietalia 2230 X Dunes avec pelouses du Brachypodietalia et des plantes

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 06

Code des douanes

la taxe ; 5° Les cultures destinées à l'alimentation humaine ou animale et résidus assimilés s'entendent des cultures définies au 40 de l'article 2 de la directive ENR ainsi que des résidus définis au 43 du même article 2, lorsqu'ils sont issus des plantes

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