Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint-Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Le 12 novembre 1968, EDF-GDF a embauché Madame Noùlla X... en qualité de secrétaire sténo-dactylographe, affectée au centre de distribution mixte de REIMS.

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 février 2002), que Mme X... a été engagée par la société Les Petites Affiches le 17 mai 1971 en qualité de sténo-dactylographe

Michel Y..., demeurant à Steene (Nord), ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

Le Docteur Z... a pris la décision d'une reprise chirurgicale, et l'intervention a mis en évidence une sténose quasi complète du grêle.

[O]), mentionne des "scapulalgies droites post traumatiques, après un mouvement forcé il y a environ 3 mois, avec tuméfaction de la sterno-claviculaire droite".

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stenger, première conseillère, - et les conclusions de Mme Haudier, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Présentant une sténose L4-L5 avec récidive d'une hernie à gauche, elle a été opérée le 29 août 2011 pour la cure de cette hernie et un recalibrage du canal lombaire.

Après plusieurs tentatives d'extubation/intubation, une endoscopie réalisée le 27 novembre 2007 a mis en évidence une sténose laryngée.

choix thérapeutique en tenant compte des antécédents du patient et des standards de prudence et de diligence reconnus par la communauté médicale ; compte tenu de sa situation particulière et de la sténose

La note précise en outre que les sociétés MHD C B et Sons Co et MKH Import et Export ont utilisé la société A et Chadi B Steelor Company, dirigée par M.

La note précise en outre que les sociétés MHD E D et Sons Co et MKH Import et Export ont utilisé la société Steelor Company, dirigée par M.

La note précise en outre que les sociétés MHD D C et Sons Co et MKH Import et Export ont utilisé la société Steelor Company, dirigée par M.

père à 50 ans) et des antécédents personnels : Obésité morbide de grade 2 (poids 136 kg taille 1m85), Dyslipidémie, Tabagisme 20PA La coronarographie a retrouvé des lésions bi tronculaires avec sténose

B... et au sein du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) dans l’unité éducative en milieu ouvert (UEMO) de Toulon Ouest depuis le 1er septembre 2021, ses fonctions l’amenant à intervenir

F a été transféré le 11 février au centre hospitalier universitaire de Reims où il a subi une coronarographie avec mise en place d'un double stent actif ; - M.

B..., psychologue de la protection judiciaire de la jeunesse, est affectée au sein du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) dans l’unité éducative en milieu ouvert (UEMO) de Toulon Ouest

création d'une dalle en béton de 10 cm ainsi que la création d'un abri à bois de 15 m² d'un montant respectif de 3.780 € et de 3.360 € ; que l'expert n'avait notamment pas prévu la création d'un mur en stepoe