B. a librement accompagné Mohamed X... d'abord dans un piano-bar...puis au domicile du mis en examen, ce comportement n'établit pas de façon absolue la volonté de la plaignante d'avoir des relations sexuelles

l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable du délit de conduite d'un véhicule automobile sous l'empire d'un état alcoolique ; "aux motifs que le témoin A..., qui se trouvait derrière le bar

Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., dont le fonds de commerce de café-bar- restaurant a été fermé pour une durée

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Agen, 19 mars 1996), qu'un incendie s'est déclaré dans un fonds de commerce de bar-discothèque

Z... a été engagé comme serveur de bar le 1er avril 1981 par M.

#Mme Emilia Barge, veuve de M. Vittorio Leone contre Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier.#Affaire 18-62.

"au service" sur la base d'un pourcentage de 15 % prélevé sur les recettes TTC, ce pourcentage étant toutefois ramené à 13,5 %, la différence de 1,5 % étant affectée à la rémunération d'un garçon de bar

de la SELARL SELARL BARRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S.A.R.L.

Par conclusion et à la barre, la SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE ayant pour avocat plaidant Me [D] [L], maintient ses demandes telles

reproché ni au chauffeur de ne s'y être pas arrêté, ni à l'employeur dans ses directives, de n'avoir pas sacrifié la majeure partie d'une journée de travail en permettant un arrêt aux aires gardées de Bari

, dont le siège est ..., 5 / de la société Barbe Sis, société anonyme, dont le siège est ..., 6 / de la société de construction Bajen bois, dont le siège est ..., 7 / de la société d'entreprise

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prétentions apparaissent donc tardives; "qu'elles ne sont justifiées par aucun élément nouveau en relation avec les faits dont la Cour est saisie; "Que les rapports et les dépositions faites à la barre

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B... depuis 2007, a sollicité la liquidation de l'indivision ayant existé entre eux » et « que les lots objets de l'hypothèque ont été adjugés à la barre du tribunal de grande instance de Pontoise les

ces témoins aient eu connaissance de la présente audience faute de retour de la citation les concernant ; que ces témoins n'ont pas personnellement assisté aux faits litigieux ; que leur présence à la barre

d'ASSURANCES MARITIMES, AERIENNES et TERRESTRES (CAMAT), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 11 avril 1991, qui, dans la procédure suivie contre b Daniel BARBE