juillet 2024 portant autorisation de captation, d'enregistrement et de transmission d'images au moyen de caméras installées sur un aéronef, sur la commune de Nantes, dans les quartiers de Malakoff, Bellevue

une mesure administrative de retrait de fonctions dans l'intérêt du service, l’a affecté auprès de la rectrice de l'académie de Toulouse jusqu'au 31 août 2019 et l’a nommé proviseur adjoint du lycée Bellevue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre médical Léopold Bellan, sis Château de la Brosse, ...

demandant au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du lycée polyvalent Bellevue

la réalisation d'un ensemble immobilier composé de deux immeubles et comprenant trente-six logements sur les parcelles cadastrées section AK n°s 272, 347, 348, 349, 608, 988 et 989, situées avenue Bellevue

Le 16 novembre 2007, elle a apporté la totalité des parts sociales qu'elle détenait dans l'EURL Bellevue à la SA Nefertoum.

années 2008 et 2009 sur le fondement des deux premiers alinéas de l'article L. 80 A du livre des procédures fiscales dans sa rédaction actuelle ; -les intérêts des emprunts contractés par la SCI Bellevue

SELARL Martin et associés, Me Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 février 2020, par lequel le maire de la commune d'Yzeure a interdit la fréquentation du terrain gazonné Bellevue

Bellenger, conseiller rapporteur, Mme Dreifuss-Netter, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER, les observations de la société civile

Bellenger, conseiller rapporteur, M.

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M. R... P..., Groupama, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. U...

la procédure suivante : Le préfet de la Haute-Savoie a déféré au tribunal administratif de Grenoble l'arrêté du 7 juin 2019 par lequel le maire d'Excevenex a délivré à la société civile immobilière Bellevue

Bellenger, conseiller rapporteur, MM. Pers, Fossier, Mmes Mirguet, Schneider, Farrenq Nési, conseillers de la chambre, Mmes Harel-Dutirou, Guého, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

A...B...ainsi qu'à tous occupants de son chef participant à l'activité exercée sous l'enseigne " Tilt Auto " de libérer la parcelle LO114 qu'elle occupait irrégulièrement dans l'emprise de la gare Bellevue

fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de désigner un expert chargé de se prononcer sur les désordres affectant le hangar leur appartenant, situé 84 rue de Bellevue

l'exécution de l'arrêté du maire de la commune de Gradignan en date du 28 juin 2023, en tant qu'il interdit l'occupation de logements en sous-sol des bâtiments B, C, D et E de la résidence " Rosiers-Bellevue

T L, expert, demande au juge des référés d'étendre les opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance susvisée du 8 février 2021 à la société SCCV Le domaine de Bellevue et à M.

    The applicant complained under Article 3 of the Convention that the conditions of his incarceration in Belene Prison in 2011-15 had been poor.