AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Bellevue, dont le siège est ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Sylvie A..., demeurant ..., 2°/ de la SCI Bellevue, société

Guérin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 8 juin 1999) que la société civile immobilière Bellevue (la

X..., ont assigné les sociétés GVF et VAG en paiement de dommages-intérêts ; Sur le premier moyen du pourvoi principal formé par la société Bellevue auto et MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la société Bellevue et MM.

K... , domiciliée [...] , gérante de la société Urbinvest, 2°/ la société Urbinvest, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ la société Beleggingsmaatschappij, dénommée Belensas

Z... agissant en qualité de représentant des créanciers de la société Belani, M.

X... a acquis, le 21 juin 1994, en l'état futur d'achèvement un appartement dans le bâtiment A d'un groupe d'immeubles édifié par la société Résidence Le Bellevue, gérée par la société STIM Ile-de-France

Un hôtel de charme caché dans une belle nature ; c'est un monument d'art de vivre. Une bonne table, des chambres, des meubles qui parlent à l'âme.

La société Bellelux, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 5-13, en date du 1er décembre 2017, qui, pour importation en contrebande de marchandises prohibées, a condamné solidairement les

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière (SCI) Résidence Bellevue

Code pénal, 8, 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Pierre Z... coupable d'abus de confiance et l'a condamné à payer la somme de 515 583, 35 francs à la SCI Bellevue

en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (6e chambre civile, section C), au profit : 1 / de Mme Marie-Thérèse Y..., demeurant ..., 2 / de la société Le Bellecour

conseiller CHANET, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE LABORATOIRE BELLON

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Garage Bellon frères, dont le siège est

limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Azur assurances, société anonyme, venant aux droits des Assurances mutuelles de France (Groupe Azur), dont le siège est ..., 3 / de la société Bellini

Y..., en sa qualité de mandataire à la liquidation judiciaire de la société Beleta, reproche à l'arrêt d'avoir déclaré la Banque française, porteur d'un billet à ordre émis par la société Beleta au bénéfice

Jean, Aristide X..., demeurant à Paris (7ème), ... aux droits de qui viennent ses fils Jean-Jacques et Philippe X..., 2 ) de la copropriété Bellevue, dont le siège social est quartier Sainte-Musse,