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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a1
19 juin 2013
19 juin 2013
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca2
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca7
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f14
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91035
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleChambre 4-8a
68f1d9069abd0e067a21935b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile, il y a lieu de statuer sans audience La Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin
Source officielleETRANGERS
669f477db8a2ee2bca84af4a
19 juillet 2024
19 juillet 2024
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 24/01468 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VVVF N° de Minute : 1439 Ordonnance du vendredi 19 juillet 2024 République Française
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Benjamin Xc/Monsieur Joseph Y
6253ccebbd3db21cbdd91b3a
15 octobre 2014
15 octobre 2014
SUR QUOI LA COUR M Benjamin X... est né le 18 février 1988. Il a été déclaré consolidé au 30 septembre 2009 soit à l'âge de 21 ans.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685737e31b7f744449e2
2 novembre 2022
2 novembre 2022
signé par Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre et par Karine ABELKALON, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleChambre 1-1
634658fec024d1adffef7431
11 octobre 2022
11 octobre 2022
- N° Portalis DBVB-V-B7D-BD6N4 Syndicat des copropriétaires RÉSIDENCES [Adresse 3] C/ SARL ALPILLES LUBERON NETTOYAGE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin
Source officielleJLD
69d028facdc6046d47076e26
3 avril 2026
3 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES ■ Ordonnance de maintien d’une hospitalisation sous contrainte N° RG 26/00129 - N° Portalis DBXV-W-B7K-G2Z4 Minute : Patient : Mme [Z] [S] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU
Source officielleJLD
69d028fecdc6046d47076e7f
3 avril 2026
3 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES ■ Ordonnance de maintien d’une hospitalisation sous contrainte N° RG 26/00130 - N° Portalis DBXV-W-B7K-G2Z5 Minute : Patient : M.
Source officielleJLD
69d02912cdc6046d47077000
3 avril 2026
3 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES ■ Ordonnance de maintien d’une hospitalisation sous contrainte N° RG 26/00137 - N° Portalis DBXV-W-B7K-G23D Minute : Patient : M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f0b362cdc6046d47d69e44
21 octobre 2025
21 octobre 2025
BAVI 52 comparant par Cabinet HADENGUE AVOCATS - Me Benjamin BAYI 52 Rue Boissière 75116 PARIS Débats à l'audience publique du 21 Octobre 2025, devant M.
Source officielleRéférés
69f0b38dcdc6046d47d6a216
28 octobre 2025
28 octobre 2025
52 comparant par Cabinet HADENGUE AVOCATS - Me Benjamin BAYI [Adresse 7] Débats à l'audience publique du 21 Octobre 2025, devant M.
Source officielleChambre 4-8a
695f901acdc6046d479d7379
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Rôle N° RG 24/12862 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN3SL Organisme [7] C/ [I] [W] Copie exécutoire délivrée le : 06 janvier 2026 à : - Organisme [7] - Me Benjamin
Source officielleChambre civile 1-2
66fce4158d6ea26f688daac8
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Juge des contentieux de la protection de Saint Germain en Laye N° RG : 11-22-19 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 01/10/24 à : Me Genusha WARAHENA LIYANAGE Me Benjamin
Source officielleTroisième Chambre
6a0e0c10cdc6046d475a8e8d
20 mai 2026
20 mai 2026
sous le numéro 880 840 061 dont le siège social est situé [Adresse 1] et agissant poursuites et diligences de son Gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6a0d4e38cdc6046d474657de
19 mai 2026
19 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9388b
4 janvier 2017
4 janvier 2017
François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officiellePage 39 sur 235