Titre IX : Des expertises., Art. 138, Art. 139, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 18-1, Art. 140, Art. 141-1, Art. 141-2, Art. 141-3, Art. 141-4, Art. 142, Art. 143, Art. 144, Art. 144-1 A abrogé les dispositions suivantes : -Code minier

LEGIARTI000026279676

—

. ☐ de personne invitée à apporter mon expertise à ..... ☐ autre : préciser .....

LEGIARTI000027746213

—

Expertise complémentaire A titre exceptionnel et dans la mesure où une telle consultation apporte un éclairage jugé indispensable à une saisine en cours d'examen, chacun des présidents peut, après avis du directeur général de l'EPRUS, décider de faire

Article L312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 19

Code de l'action sociale et des familles

Les modalités selon lesquelles les établissements et services mentionnés aux 2°, 3°, 11° et 12° du I du présent article apportent leur expertise et leur appui à l'accompagnement par l'équipe éducative des élèves en situation de handicap scolarisés dans

Article ANNEXE

—

L'Aber-Benoît ou ruisseau de Plouvien. En aval du chemin vicinal de Plabennec à Ploudaniel, commune de Plabennec. Finistère. Le Bourg-Blanc. En aval du pont de la D. 38, commune de Bourg-Blanc. Finistère. L'Aber-Ildut.

Article 2

—

compter du 1er mars 2021) Tribunal judiciaire de Dieppe 1 Tribunal judiciaire d'Evreux 1 Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion 1 Tribunal judiciaire de Mamoudzou 1 Tribunal de proximité de Saint-Benoît

LEGIARTI000026498432

—

Expertise et support technique en systèmes d'information. Exploitation de systèmes de communication et de commandement. Production et exploitation de systèmes d'information. Déménagement. Magasinage et préparation de commandes.

LEGIARTI000047511824

—

Article 2 Pour garantir la mise en œuvre du présent accord, la Partie française s'engage à mobiliser une expertise technique française placée auprès du ministère gabonais chargé de l'éducation nationale.

LEGIARTI000048654978

—

mutuelles et unions en cas de réassurance totale Article R. 322-117-1 - Transfert de portefeuilles par les sociétés d'assurance et de réassurance Articles L. 324-1, L. 324-2, L. 324-1-2 et R. 324-1 - Autorisation de réaliser une expertise

Article Annexe II

—

Le candidat reçoit un dossier en relation avec la pratique des expertises vétérinaires dans le domaine de la sécurité sanitaire de l'eau et des aliments. Le temps de préparation est de deux heures.

LEGIARTI000051471596

—

Nouvion-et-Catillon (02559) ; Nouvion-le-Comte (02560) ; Nouvion-le-Vineux (02561) ; Noyales (02563) ; Œuilly (02565) ; Ohis (02567) ; Oisy (02569) ; Ollezy (02570) ; Orainville (02572) ; Orgeval (02573) ; Origny-en-Thiérache (02574) ; Origny-Sainte-Benoite

Article ANNEXE I

—

d'un projet de développement ; - il anime une démarche d'ingénierie de projet ; - il formalise un projet de développement ; - il élabore les dossiers de financement ; - il prévoit une stratégie de mise en oeuvre du projet de développement ; - il expertise

Article Annexe

—

Article 5 Groupes de travail Dans le cadre de leur programme de travail et pour traiter de sujets nécessitant une expertise spécifique, les commissions spécialisées prennent l'initiative de la constitution de groupes de travail constitués d'experts dont

LEGIARTI000028391367

—

La méthode de mesure à utiliser est la méthode dite d' expertise définie au point 6 de la norme. Cependant, un simple contrôle du respect des prescriptions peut être effectué selon la méthode dite de contrôle définie au point 5 de la norme.

Article L144-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 23

Code des assurances

Le comité de surveillance diligente les expertises nécessaires à sa mission et peut, à cette fin, mandater un expert indépendant pour effectuer tout contrôle sur pièces et sur place de la gestion administrative, technique et financière du plan.

LEGIARTI000050672734

—

MOBILE/SFR La Bayarde 1 823951 6524016 2020_LOT2_ZN_69_08_S1 1 La Bayarde 2 823748 6523981 2021_bis_89-1 Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2019_LOT3_ZG_89_001 QUARRE-LES-TOMBES / SAINT-LEGER-VAUBAN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR L'huis-St-Benoit

Article 53

—

Le fonds examine si les conditions de l'indemnisation sont réunies : il recherche les circonstances de l'exposition à l'amiante et ses conséquences sur l'état de santé de la victime ; il procède ou fait procéder à toute investigation et expertise utiles

Article Annexe C

—

Sur la réquisition d'un intéressé, le juge de paix pourra décider une descente sur les lieux ou ordonner une expertise, ces mesures ayant exclusivement pour objet, comme l'enquête, d'établir et de conserver les preuves des circonstances dans lesquelles

Article L311-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29

Code de la sécurité sociale

reprise d'une activité économique dans les conditions définies par l'article L. 127-1 du code de commerce ; 26° Les personnes mentionnées à l'article L. 7321-2 du code du travail ; 27° Les fonctionnaires et agents publics autorisés à faire des expertises

Article Annexe 1

—

Moy-de-l'Aisne ; 02544 Neuve-Maison ; 02548 La Neuville-lès-Dorengt ; 02549 Neuville-Saint-Amand ; 02558 Le Nouvion-en-Thiérache ; 02564 Noyant-et-Aconin ; 02567 Ohis ; 02571 Omissy ; 02572 Orainville ; 02574 Origny-en-Thiérache ; 02575 Origny-Sainte-Benoite

Page 39 · 835 résultats

← Précédent Suivant →