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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
comm
613721f9cd580146773f92f2
18 janvier 1994
18 janvier 1994
Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Geerssen, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M.
Source officiellecomm
6137229acd580146773ff005
30 janvier 1996
30 janvier 1996
Lafortune, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vigneron, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat des consorts Y..., de Me Goutet, avocat
Source officielleciv3
6137229bcd580146773ff086
30 janvier 1996
30 janvier 1996
Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Villien, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Sogesk et de la société Dynamis
Source officielleciv2
61372272cd580146773fd193
21 juin 1995
21 juin 1995
Z..., épouse Billoué, demeurant ensemble Morne Vergain à Abymes (Guadeloupe) ; Me Bouthors, la SCP Delaporte et Briard et la société COGERIM ayant été appelés, a rendu l'arrêt suivant : LA COUR,
Source officiellecomm
61372274cd580146773fd38b
21 mars 1995
21 mars 1995
Nicot, conseiller, M. de Gouttes, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Geerssen, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat
Source officiellecomm
61372345cd5801467740795c
2 février 1999
2 février 1999
Jobard, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Geerssen, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M.
Source officiellesoc
613722c0cd580146774010aa
11 décembre 1996
11 décembre 1996
Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la Caisse Générale de Retraite
Source officiellecomm
6137224fcd580146773fbe8c
29 novembre 1994
29 novembre 1994
Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Leclercq, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat des époux X..., de la SCP Peignot et Garreau
Source officiellecomm
613723f6cd58014677410791
12 février 2002
12 février 2002
Métivet, conseiller, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Mouillard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Mac Donald's
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91139
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Défendeur : Mme [G] et autre Requête n° : 1552/21 Ordonnance n° : 91139 du 10 novembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [R] [G] épouse [M], ayant la SARL Cabinet Briard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90305
21 mars 2024
21 mars 2024
[D] [P], ayant la SARL Cabinet Briard pour avocat à la Cour de cassation, Mme [R] [I], ayant la SARL Cabinet Briard pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90268
12 mars 2026
12 mars 2026
la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société HCC international insurance company PLC, ayant la SARL Cabinet Briard
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aad
11 juillet 2001
11 juillet 2001
remorque contenant la marchandise a été volée dans les locaux du voiturier et que la société d'exploitation de l'entreprise des transports Jean-Claude X..., condamnée à indemniser la société MARIE BRIZARD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62c67c46ca9bf263790307c6
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Lors de l'entretien, vous avez reconnu les faits et souligné les conditions climatiques (brouillard) au moment de l'accident.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
66c8261b5372bffe825630c9
22 août 2024
22 août 2024
péniche automotrice dénommée « CALIMERO » destinée au transport de marchandises, naviguant sur la Seine en direction de [Localité 7], au radar, la visibilité étant réduite en raison de nappes de brouillard
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020541124
8 avril 2009
8 avril 2009
2002-1576 du 30 décembre 2002 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile Raquin, Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard
Source officielleChambre commerciale
5ffca3511989a275c1e5282c
22 décembre 2020
22 décembre 2020
[C]) a indiqué, lors de l'enquête, que le crash avait eu lieu à une centaine de mètres du poste, qui était ce jour-là pris dans le brouillard avec une visibilité nulle, et un artisan travaillant sur le
Source officielleTrib. de Commerce
69ca518ecdc6046d477fa4a9
27 janvier 2026
27 janvier 2026
14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Madame Florence TOUSSAINT, Juge, * Monsieur Jean-Baptiste DUCATEZ, Juge, assistés de : * Monsieur Clément BRAVARD
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e76973cdc6046d47027593
15 avril 2026
15 avril 2026
BRETILLARD Gilles, gérant présent Juge chargé d'instruire l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans
Source officiellecr
6079a8779ba5988459c4d60b
8 décembre 1999
8 décembre 1999
et les logiciels de comptabilité ; que le logiciel comptable ne permettait pas de modifier les écritures définitives d'historique, c'est-à-dire que lorsqu'une écriture comptable était préparée au brouillard
Source officiellePage 39 sur 854