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21 719 résultats pour « Calandri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé mercredi salle 3

69d09864cdc6046d470fa287

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Nous retenons que c'est sans motif valable que la demanderesse n'a pas respecté le calendrier convenu et que la défenderesse s'oppose à tout renvoi sollicitant le débouté de la demanderesse.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d3c12fcdc6046d474cfb8e

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

sa filiale ITEKA qui est en plan de sauvegarde avec plusieurs contentieux dont le coût est pris en charge par EIMG ; * Le principal contentieux, vis-à-vis de GSK Holdings (enjeu de 1 M USD), a un calendrier

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

670967d406866c0645d1e5ab

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Madame [K] [I] épouse [O] à l’encontre de la SARL LABARTHE ET FILS, son assureur, la SA MAAF ASSURANCES, Monsieur [M] [Z] et de la GAN ASSURANCES, assureur de Monsieur [Z] ; Vu la fixation d’un calendrier

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6545ee094ac6088318da1108

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Si l'appelante a respecté ce calendrier puisque la cour a réceptionné le 27 mars 2023 ses pièces et conclusions, par contre l'intimée a manqué de diligences, n'ayant pas conclu à la date de l'audience

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008148803

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

de réouverture du tunnel du Mont-Blanc aux différents types de véhicules et notamment aux poids lourds ; que, pour rejeter cette demande, le juge des référés, après avoir relevé que ce calendrier résultait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901fd

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

PAR CES MOTIFS : Nous Angelo CALANDRA, statuant publiquement par ordonnance réputé contradictoire : Confirmons l'ordonnance du Juge des libertés et de la détention du 21 janvier 2013, EN CONSÉQUENCE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2608846_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

; elle méconnait la disposition G7 des modalités de contrôle des connaissances et des compétences (M3C) dès lors que l’examen aura lieu en dehors des semaines dédiées telles que prévues dans le calendrier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10806

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

électoral au motif inopérant que le calendrier établi par l'employeur était proche de celui prévu par le protocole d'accord non valide signé plusieurs mois auparavant et au motif erroné que le syndicat

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

6a17f848cdc6046d4734dbb1

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

L'AUXILIAIRE XL COMPANY INSURANCE agissant par l'intermédiaire de sa succursale française ALLIANZ IARD (SA) MMA IARD intervenant volontaire Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01132

Cassation

11 juin 2008

11 juin 2008

411-11, devenu l'article L. 2132-3 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Eurocopter signataire d'un accord relatif à la réduction du temps de travail a élaboré un calendrier

Source officielle
CC

civ3

613722c8cd5801467740166f

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

société pour le développement de l'hospitalisation (SDH) était responsable des modifications des travaux du fait d'une mauvaise appréciation de la nature du sol et donc de l'adoption au départ d'un calendrier

Source officielle
CC

civ3

61372251cd580146773fc004

Cassation

9 novembre 1994

9 novembre 1994

l'entrepreneur en avril 1985, soit antérieurement à la saisie-arrêt, avait pour cause la défaillance des maîtres de l'ouvrage dans le paiement des sommes dont ils étaient redevables en application du calendrier

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8b0cdcdc6046d47200530

Commerce

20 février 2026

20 février 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE N°RG : 2024F00403 ORDONNANCE FIXANT UN CALENDRIER DE PROCEDURE DEMANDEUR DEFENDEURS SAS [J] - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS [Adresse 1] comparant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162fdea3ebbdffcbea6aa0d

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

[C] [V] a été engagé par la société Sibille, devenue SAS Ahlstrom Labelpack, spécialisée dans la fabrication des papiers et cartons industriels et spéciaux, en mai 1973, en qualité de troisième de calandre

Source officielle
CA

Chambre sociale

653b59d0502b828318c4e67f

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

le calendrier de procédure, ni comparu.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2400191_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Sur le dépôt d'un pré-rapport et d'un calendrier des opérations : 3.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2006987_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

la somme de 26 807,60 euros HT, assortie des intérêts contractuels et de leur capitalisation, en réparation des préjudices résultant de l'allongement du délai d'exécution et de la modification du calendrier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201183

Cassation

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Pour écarter les conclusions et pièces déposées à l'audience du 21 janvier 2021 et constater que l'appel n'est pas soutenu, l'arrêt retient, d'une part, que l'appelant n'a pas respecté le calendrier imparti

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddc3

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

Antoine Y... et Marie X... ont eu ensemble une fille Cassandra Y..., née le 14 juin 2004.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67eeeaffb848dd6814c63ca9

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

En l’espèce, il ressort notamment du rapport d’expertise amiable préalable que le véhicule en possession de Madame [K] [L] présente : - un pare boue avant droit cassé - un revêtement supérieur de calandre

Source officielle

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