victimes lorsqu'elles s'y sont engagées, et encore ; qu'il n'est pas davantage certain que le danger aurait pu être perçu en se plaçant de face vers l'arrivée du téléski de la Pousterle pour y utiliser un canon

cet élément a priori inconciliable avec la thèse du suicide, d'autre part, de l'impossibilité pour la victime de se tirer une balle dans le coeur avec un fusil dont la distance entre l'extrémité du canon

qu'une collusion aurait existé entre le groupe AGS Consultants et le groupe Barokas ; qu'ils ne pouvaient également soutenir que la décision rendue le 15 novembre 2001 par le tribunal de commerce de Cannes

prononcée sur ce dernier point à l'encontre de l'assureur, dès lors que l'existence même de ce poste de préjudice était sérieusement contestable et que, selon jugement du tribunal correctionnel de Cahors

X... avait considéré que les semaines commençaient le dimanche "conformément à la dernière législation formelle en vigueur en France qui est celle du droit canon", la cour d'appel a violé l'article L.

munitions, les objets volés et les six kilos de cannabis ; qu'il admet tout au plus avoir recelé la cartouche de calibre 12 sur laquelle figurent ses empreintes et le fusil correspondant à crosse et canon

Par jugement du 22 février 2002, le tribunal de grande instance de Cahors a dit que les demanderesses étaient propriétaires indivises des parcelles cadastrées [Cadastre 13], [Cadastre 14] et [Cadastre

l'arrêt suivant : Attendu que selon contrat de crédit-bail, la Compagnie pour la location de véhicules (CLV), assurée auprès de la Compagnie Lloyd continental, a donné en location à la société Cannes

#Maximilienne Gilbeau (épouse Caro-Fernandez) κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση C-157/77.

. # Maximilienne Gilbeau, verehelichte Caro-Fernandez, gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Rechtssache 157/77.

X..., directeur du service d'hématologie de l'institut Paoli-Calmettes, centre régional de lutte contre le cancer, a tenu une conférence de presse le 2 décembre 1997, dans les locaux dudit centre, sur

) a prise en charge au titre d'un cancer broncho-pulmonaire, sur le fondement du tableau n° 30 bis des maladies professionnelles.

1989 par laquelle le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale a refusé son agrément aux avenants n° 80 et n° 80 bis à la convention collective des centres de lutte contre le cancer

au barreau d'AGEN et Me Claude LAROCHE, SELARL CABINET SABBATH & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARIS APPELANTE d'une ordonnance du juge de la mise en état du tribunal judiciaire de CAHORS

LS, Canne d'eau LS et Flamboyant LS dont ils sont associés depuis le 31 décembre 2014.

B et Mme D soutiennent que les SCI Bougainvilliée LS, Canna LS, Canne d'eau LS, Flamboyant LS, Alpinia LS, Anthurium LS, Balisier LS et Allamanda LS ont, chacune, conclu le 2 septembre 2015 avec la SAS

LS, Canne d'eau LS et Flamboyant LS dont ils sont associés depuis le 31 décembre 2014.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 4 octobre 2005), que Didier X..., salarié d'EDF-GDF depuis juillet 1977, est décédé le 9 juin 2001 des suites d'un cancer

Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 18 novembre 2016), que Mohamed X... étant décédé d'un cancer broncho-pulmonaire

Un cancer broncho-pulmonaire lui a été diagnostiqué en septembre 2008 et il est décédé le [...]. Sa veuve, Mme T...