Prévenu, appelant, détenu pour une autre cause, comparant Z... Jérôme né le 18 Juillet 1985 à TOULOUSE Fils de Z... Christian et de A...

(Suède), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1999 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Spie Trindel, dont le siège est Parc Saint-Christophe, Y

Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 13 octobre 1986), que Jean-Christophe X..., âgé de 13 ans, présentant un déficit de la perméabilité nasale, a subi une intervention

[T] [J] à l'encontre de la Mutuelle Saint Christophe, - débouté M.

Christophe X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au

Christophe X... M. Alain Y...

FRANCAIS NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 004839 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE JUGEMENT DU 15/04/2025 DEMANDEUR(S) : Tribunal agissant d'office REPRES ENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : CAP

OUEST OLERON qui génère des frais de structure aux fins de la fusionner avec la holding CAP OUEST ATLANTIQUE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur

In the present case, the matters under complaint relate to the circumstances of Christopher Edwards’s death which occurred on 29   November 1994.

DU : 20 Mai 2026 Minute : 26/ Répertoire Général : N° RG 24/02647 - N° Portalis DBZE-W-B7I-JG7G / Ch. 3 Cab. 4 Codification : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL

X... et Christophe X... et la SCI Le Sarrasin à l'encontre de M.

X... à l'entretien et à l'éducation de son fils majeur Jean-Christophe, l'arrêt rendu le 21 novembre 2007, entre les parties, par la cour d'appel de Poitiers ; remet, en conséquence, sur ce point, la cause

En tout état de cause, ce grief manque en fait dès lors que la redevance prévoit un coefficient de pollution.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur

d'arrivées d'eau sur leur chemin en sept ans, plus un cas d'eau de nettoyage des façades.

ARRET N AFFAIRE N : 05 / 00201 Jugement du 03 Décembre 2004 Tribunal d'Instance de CHOLET no d'inscription au RG de première instance ARRET DU 10 JANVIER 2006 APPELANT : Monsieur Jean-Christophe

Christophe Y... à payer à M.