magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Madame Claire DAVID

Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 005844 - Plaidant : Me Marie-claude POISAT, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE

DECATHLONCD/CC COUR D'APPEL DE MONTPELLIERCHAMBRE SOCIALEARRET DU 17 DECEMBRE 2003APPELANT :Monsieur David X... du Loup ä L'Estiron Bat.DLes Hauts de Narbonne06800 CAGNES SUR MERReprésentant : la SCP

David, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 25 avril 1990, qui, dans la procédure suivie contre Didier A... des chefs de blessures involontaires

B C, représenté par Me David, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 29 juin 2021 par laquelle le garde des sceaux,

Daniel Cohen et David Horn Solomon Décision de la Commission des sanctions du 20 janvier 2025 à l'égard de la société Pharnext et de MM.

Daniel Cohen et David Horn Solomon Décision de la Commission des sanctions du 20 janvier 2025 à l'égard de la société Pharnext et de MM.

Daniel Cohen et David Horn Solomon Décision de la Commission des sanctions du 20 janvier 2025 à l'égard de la société Pharnext et de MM.

Daniel Cohen et David Horn Solomon Décision de la Commission des sanctions du 20 janvier 2025 à l'égard de la société Pharnext et de MM.

David, conseiller, les observations écrites de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de la société Newco Chartrons, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société XC Patrimoine, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler

domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 24-19.212 contre l'arrêt rendu le 25 juin 2024 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société David

de paiement ; que la société ARA ayant pourtant accompli l'intégralité des travaux commandés, elle était en droit d'exiger restitution de l'intégralité des sommes déboursées pour le chantier « Parke Davis

B... et au préfet des Hauts-de-Seine.

E, représenté par Me David, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de procéder à l'enregistrement de sa demande

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R00303 DEMANDEUR SAS MARTO ET FILS [Adresse 1] comparant par Me Augustin DOULCET [Adresse 2] DEFENDEUR SAS OXIUM GROUP [Adresse 3] comparant par Me DAVID BENSADON

Localité 6] représentée par Me Katarzyna KSEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 639 ET Monsieur [B] [R] [L] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Murielle NEMA, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE

Danièle, demeurant ... à Portet-sur-Garonne (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1985 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit : 1°) de l'ASSEDIC, dont

Au Nord du talus, je constate la présence de lauriers palmes plantés sur ce dernier et dont la hauteur dépasse largement les 5 mètres de hauteur et avoisine les 8 mètres.

Fait à [Localité 7], le 07 janvier 2026 Et ont signé la présente ordonnance, David ALLONSIUS, Président et Anne REBOULEAU, Greffière placée.

Date naissance 1] 1954 à [Localité 18] demeurant [Adresse 12] représenté par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Philippe MILLET, avocat au barreau de NICE substitué par Me David