Dans tous les escaliers, coursives et échappées ; 2.2.3. Dans les locaux où sont installées les machines ou la source d'énergie électrique de secours ; 2.2.4. Dans les postes de sécurité ; 2.2.5.

Article CO 31

—

Ce renforcement peut cependant être supprimé dans les parois suivantes : - toutes parois des bâtiments à simple rez-de-chaussée ; - toutes parois des bâtiments dans lesquels l'encloisonnement des escaliers n'est pas exigé ; - parois des locaux non réservés

Article 12

—

réparation et de recyclage au niveau régional ainsi que la méthodologie utilisée pour la réalisation de cette estimation, en précisant s'il s'agit de produits destinés aux ménages ou aux professionnels le cas échéant ; b) Les quantités de déchets expédiées

Article ANNEXE

—

goudron et bitumes, peintures, emploi dans la construction ; -matières plastiques, caractéristiques, emploi dans la construction ; -comportement au feu des matériaux ; -murs, planchers, plafonds, charpente, couverture ; -éléments constitutifs d'un escalier

Article L211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 38

Code de l'environnement

services d'épandage, une déclaration annuelle relative aux quantités d'azote qu'elles ont traitées, reçues, livrées, cédées à titre gratuit ou onéreux dans la zone, ou qu'elles ont cédées ou livrées à partir de cette zone ; 2° A toute autre personne qui expédie

Article 221-II-2/9 (suite)

—

(1) A-0c A-0 A-60 A-0 A-15 A-60 A-15 A-60 A-60 * Coursives (2) C B-0 B-0 A-0a B-0- A-60 A-0 A-60 A-0 * Locaux d'habitation (3) C B-0 A-0a B-0 A-60 A-0 A-60 A-0 * Escaliers

Article Annexe 130-A.1

—

Plans et documents : - plan de sécurité utilisant les symboles des résolutions de l'OMI ; - cloisonnement d'incendie avec toutes indications utiles concernant la position et le type des cloisons et ponts, les entourages des escaliers, des puits, des tambours

Article 223 a-II-2/27

—

Il en va de même des arrangements décoratifs constitués de bouquets ou de plantes, des statues et d'autres objets d'art tels que des tableaux et tapisseries disposés dans les coursives et les escaliers. 7.

Article 229-II-2.02

—

Les locaux d'habitation comprennent également les escaliers, descentes et échappées desservant ces locaux. 4.

Article Table 21.2

—

A-0 A-0 A-0 A-0 A-0 A-60 A-0 A-0 A-0 * A-30 Coursives (2) A-0 * * A-0 * A-60 A-0 A-0 A-0 * A-0 Locaux d'habitation (3) A-60 A-0 * A-0 * A-60 A-0 A-0 A-0 * A-30 A-0 d Escaliers

Article 4

—

insuffisantes au cours du dernier trimestre ; 5° Livraison de carburants en acquitté à l'avitaillement des bateaux, voire des aéronefs, selon les conditions prévues par la réglementation ; 6° Livraison de carburants en acquitté sur le marché intérieur et expédiés

Article 6

—

Les emballages de transport et les conteneurs de substances radioactives font l'objet de contrôles d'absence de contamination et de contrôles de débit de dose à leur réception sur le site de l'installation et avant leur expédition hors du site, conformément

Article 229-II-2.03

—

Les escaliers qui traversent plusieurs ponts doivent être entourés de cloisons d'entourage du type A. 12.3.

Article Annexe III

—

Sans préjudice des dispositions réglementaires en vigueur relatives à la protection des travailleurs et de l'environnement, les installations de contrôle comprennent également une ou plusieurs fosse (s) de 18 mètres de long (en fond de fosse, hors escaliers

Article Table 2

—

zones horizontales Locaux (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) Postes de sécurité (1) A-30 A-30 A-15 A-0 A-0 A-0 A-15 A-30 A-0 A-0 A-0 A-60 A-0 A-60 Escaliers

LEGIARTI000048930128

—

Parties communes Le gros œuvre (murs, charpentes, escaliers, planchers, balcons) est en bon état d'entretien. La couverture est étanche.

Article Unique

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Aucun dossier expédié (cachet de la poste faisant foi) ou remis au bureau 8 C après la date limite du 23 octobre 1990 ne sera accepté.

Article 5

—

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