dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1997 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de l'association Sportive de Saint-Priest, dont le siège est centre Gustave

Michel B..., 2 / de Mme Evelyne A..., épouse B..., demeurant tous deux 1335, rue Gustave Bar, 62232 Annezin, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi,

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société WK France, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... par Gustave

Robert Z..., demeurant ..., 6 / de la Fondation des orphelins apprentis d'Auteuil, dont le siège est ..., 7 / de l'Institut Gustave Roussy, dont le siège est ..., 8 / de l'Association des Villages

Gustave X..., 6 / de M.

Gustave Tallendier, demeurant 16, rue de Condé à Bethune (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de la société Système U

Ohio, prise en la personne de son représentant légal en France domicilié 2, place Gustave Eiffel, 94568 Rungis, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre

.-57525 TALANGE représenté par Me Gustave TEHIO de la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Août 2013, en chambre du conseil

B A, domicilié 25 rue Gustave Violet à Perpignan (66000), est désigné comme expert avec pour mission de : * se rendre sur les lieux, examiner l'immeuble de la parcelle cadastrée AD 332, situé 8, boulevard

septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Mitjavile, Maître des requêtes, - les observations de Me Ricard, avocat de M. et Mme Gustave

D C, domicilié 25, rue Gustave Violet à Perpignan (66000), est désigné comme expert avec pour mission de : * se rendre sur les lieux, examiner l'immeuble cadastré B 108 situé lieudit " Le Castell " et

Paul Valéry, Albert Camus, Raymond Poincaré, Square Louis de Broglie, des Frères Lumières, Monge, de Reims, Henri Bergson, de l'Europe, Elisa Scalabre Delcourt, Jules Leurent, Raspail, du Docteur A B, Gustave

Il soutient que l'absence de document autorisant son séjour sur le territoire français fait obstacle à la poursuite de sa formation au sein de l'institut Gustave Roussy, qui lui propose de conclure également

1°) d’annuler la décision du 13 avril 2023 par laquelle le recteur de la région académique Ile-de-France, recteur de l’académie de Paris, a attribué à la section disciplinaire de l'université Gustave

1°) d’annuler la décision du 13 avril 2023 par laquelle le recteur de la région académique Ile-de-France, recteur de l’académie de Paris, a attribué à la section disciplinaire de l'université Gustave

1°) d’annuler la décision du 13 avril 2023 par laquelle le recteur de la région académique Ile-de-France, recteur de l’académie de Paris, a attribué à la section disciplinaire de l'université Gustave

1°) d’annuler la décision du 13 avril 2023 par laquelle le recteur de la région académique Ile-de-France, recteur de l’académie de Paris, a attribué à la section disciplinaire de l'université Gustave

1°) d’annuler la décision du 13 avril 2023 par laquelle le recteur de la région académique Ile-de-France, recteur de l’académie de Paris, a attribué à la section disciplinaire de l'université Gustave