GUYON [V] S.A.

ne contractait pas avec la société Y..., la société Oldak s'engagerait à en assurer la charge ; que les acquéreurs des lots se sont constitués en association foncière urbaine libre des Intendants de Guyenne

était le prestataire de la société Astrazeneca pour la promotion de produits pharmaceutiques, par le biais de visiteurs médicaux, sur les territoires de la Réunion, la Martinique, la Guadeloupe et la Guyane

Rien d'étonnant, vous vous êtes investie du rôle de la " passionaria de l'UAG "; " La présidente est à l'origine de l'éclatement de l'Université des Antilles et de la Guyane par aveuglement et incompétence

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux 14 décembre 1992), que la société Constructions individuelles de Guyenne

[B] [I], domicilié [Adresse 9], 5°/ à la société Caisse fédérale de crédit mutuel Antilles-Guyane, dont le siège est [Adresse 7], 6°/ à M.

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 MARS 2023 La société Soredom, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], anciennement Société financière Antilles Guyane

chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ au Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la caisse générale de sécurité sociale de la Guyane

Design & Project, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 16], venant aux droits de la société CBRE Workspace, elle-même venant aux droits de la société Easyburo, 10°/ à la société Guinier

Hegesippe, rapporteur public, - et les observations de Me Fernandez-Begault pour le centre hospitalier de l'Ouest Guyanais, Mme A n'étant ni présente, ni représentée.

dénommée SCIERIE DE MACOURIA RCS CAYENNE 493 89 9 5 53 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] SARL SARL DES GRANDS BOIS GUYANAIS

REDTREE CAPITAL FRANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domicilés ès-qualités audit siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS,

cour d'appel de Lyon (3e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ au procureur général près la cour d'appel de Lyon, domicilié en son parquet général [Adresse 1], 2°/ à la société Bouvet et Guyonnet

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 MARS 2026 1°/ M., [M], [H], domicilié, [Adresse 1], 2°/ le syndicat Union des travailleurs guyanais

Vu la procédure suivante : Le comité social et économique central de la compagnie aérienne inter-régionale express (CAIRE), le comité social et économique de l'établissement Air Guyane, le comité social

B D a demandé au tribunal administratif de la Guyane de condamner le centre hospitalier de Cayenne Andrée Rosemon (CHAR) et le centre hospitalier de l'ouest guyanais Franck Joly (CHOG) à lui verser la

unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 5 juillet 2016, où étaient présents : Mme Batut, président, Mme Guyon-Renard

JUDICIAIRE DE NANTES ([Localité 5]-Atlantique) _________________________________________ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ _________________________________________ Président : Pierre GRAMAIZE Greffier : Eléonore GUYON