Marc X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 octobre 1993 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Mâcon, au profit de la Caisse d'allocations familiales de l'arrondissement

relative à la prise de contrôle conjoint du centre commercial Beaugrenelle par les groupes Apsys, Madar et Financière Saint James

A..., ainsi que de la vente de sa maison, s'est vu remettre à cet effet plusieurs chèques, et a réalisé des travaux de maçonnerie sur un immeuble appartenant à Mme B... ; que le prévenu, dont les activités

en qualité d'assureur de la société DSS maçonnerie, défendeurs à la cassation.

délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 mai 1989), que, chargé, en 1984, par Melle Z..., maître de l'ouvrage, de travaux de maçonnerie

relative à l'acquisition par la société ECL des fonds de commerce Mercedes Benz de Lons-le-Saunier et Mâcon et Mercedes Benz, Smart, Jeep et Alfa Romeo de Bourg-en-Bresse

somme de 3.476,20 € TTC, - débouté la SCI Mana de sa demande d'expertise, - débouté la SCI Mana de sa demande résolution judiciaire du contrat de louage, de sa demande d'expulsion de la société locataire

est en possession du débiteur ; Qu'il résultait de l'enquête pénale que le prototype "Antéos", appartenant à la société International cars system a toujours été entreposé dans des locaux situés à Mâcon

Cellules Madras et Coq and Cook » (facture n° 2018/066) de sorte que seule la société Madras Eden devait se voir reconnaître la qualité de contractante au titre du bail et que la SCI Bruver Immo était

» dans les locaux initiaux situés à [Localité 11], la Selarl Mandon, ès qualités, et M. [R] les ont assignés ainsi que la société Et toque !

barreau de BORDEAUX INTIMÉES : EURL ENTREPRISE CONSTRUCTION BATIMENT RENOVATION ECBR prise en la personne de son gérant domicilié audit siège Activité : Entrepreneur de maçonnerie

Saint-Valentin où il avait bu plus que de coutume ; que Thierry X... se trouvait en état de récidive légale ayant été condamné pour des faits similaires le 23 juin 1995 par le tribunal correctionnel de Macon

démontrée et ne saurait en tout état de cause faire disparaître rétroactivement l'infraction ; "2 ) il est en outre établi par les photos et documents produits aux débats que la chambre 4 n'est pas maçonnée

Boris X... a été poursuivi des chefs susvisés, d'une part, pour avoir, entre février 2011 et mars 2013, exercé une activité de maçonnerie, de construction et de démantèlement en mentionnant sur le bulletin

Digoin, à l'envoi d'un mandat de 109 900 francs au bénéfice de la société Paneurolife sur le même compte chèques postal de la société Worms ; Que, le 22 août 1997, le procureur de la République de Mâcon

Silva, embauché le 23 mai 1979, par la société Isosol en qualité de maçon-polisseur sur chape, a été licencié le 16 décembre 1981 ; Attendu que M. X...

Sur le pourvoi formé par la Régie des transports de Saône-et-Loire (RTSL), représentée par son liquidateur, Me Albert F..., domicilié ès qualités au siège, hôtel du département, rue de Ligendes à Mâcon

fonctionnelle des deux genoux mais que ses capacités de travail ou de gain n'étaient pas nulles ; qu'en statuant ainsi, sans rechercher si, âgé de 53 ans, ayant pour seule qualification professionnelle celle de maçon-coffreur

Y..., ayant exercé une activité d'artisan maçon entre 1961 et 1970, fait grief à la décision attaquée (Commission nationale technique, 21 septembre 1989) de lui avoir refusé le bénéfice des prestations

are close relatives of Mr Akhyad Gerimov, who was born in 1961: 1)   Ms Khazhar Gerimova, who was born in 1956, his wife; 2)   Mr Ikhvan Gerimov, who was born in 1986, his son; 3)   Ms Marina