LOGNES Ministère de l'intérieur (04) ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE, (05) HAUTES-ALPES, (06) ALPES-MARITIMES, (09) ARIÈGE, (11) AUDE, (12) AVEYRON, (13) BOUCHES-DU-RHÔNE, (20A) CORSE-DU-SUD, (20B) HAUTE-CORSE, (30) GARD, (31) HAUTE-GARONNE, (32) GERS, (34)

Article Annexe I

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Gers. H2c 33. Gironde. H2c 34. Hérault. H3 35. Ille-et-Vilaine. H2a 36. Indre. H2b 37. Indre-et-Loire. H2b 38. Isère. H1c 39. Jura. H1c 40. Landes. H2c 41. Loir-et-Cher. H2b 42. Loire. H1c 43. Haute-Loire. H1c 44.

Article ANNEXE II

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25 : Doubs : H1 : : 26 : Drôme : H2 : : 25 : Eure : H1 : : 28 : Eure-et-Loir : H1 : : 29 : Finistère : H2 : : 30 : Gard : H3 : : 31 : Haute-Garonne : H2 : : 32 : Gers

Article ANNEXE III

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25 : Doubs : H1 : : 26 : Drôme : H2 : : 25 : Eure : H1 : : 28 : Eure-et-Loir : H1 : : 29 : Finistère : H2 : : 30 : Gard : H3 : : 31 : Haute-Garonne : H2 : : 32 : Gers

Article Annexe I

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21 ― Côtes-d'Or H1c 22 ― Côtes-d'Armor H2a 23 ― Creuse H1c 24 ― Dordogne H2c 25 ― Doubs H1c 26 ― Drôme H2d 27 ― Eure H1a 28 ― Eure-et-Loir H1a 29 ― Finistère H2a 30 ― Gard H3 31 ― Haute-Garonne H2c 32 ― Gers

Article Annexe D

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Val-de-Marne Val-de-Marne DT Val-d'Oise Val-d'Oise Midi-Pyrénées DIRPJJ Sud (siège à Toulouse) Midi-Pyrénées DT Haute-Garonne - Ariège - Hautes-Pyrénées Haute-Garonne - Ariège - Hautes-Pyrénées DT Tarn-et-Garonne, Lot - Gers

Article Annexe

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Creuse 0 € Dordogne 0 € Doubs 0 € Drôme 0 € Eure 0 € Eure-et-Loir 0 € Finistère 1,76 38 812 € 354 € 295 € 1 798 € 41 260 € Gard 0 € Haute-Garonne 0 € Gers

Article Annexe III

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Gérer les profils psychosociologiques des familles d'accueil en formation. 5. Assurer l'entretien et le bien-être quotidien des chiens en centre d'éducation. Nourrir, entretenir, nettoyer. Connaître la cynotechnie.

Article L232-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 95

Code de commerce

Cette dispense n'est pas applicable aux sociétés appartenant à l'une des catégories définies à l'article L. 123-16-2 ou dont l'activité consiste à gérer des titres de participations ou des valeurs mobilières.

Article D133-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 04

Code de la sécurité sociale

conditions générales d'utilisation du service ou du critère mentionné au 5° de l'article L. 133-8-5 ; 4° Les personnes mentionnées au 6° de l'article L. 133-8-6, à compter de la date d'envoi de la notification, pour toute la durée d'interdiction de gérer

Article L526-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 45

Code monétaire et financier

Avant d'émettre et de gérer de la monnaie électronique, les établissements de monnaie électronique mentionnés au premier alinéa doivent obtenir un agrément qui est délivré par l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, après avis de la Banque

Article L6132-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 26 > 44

Code de la santé publique

-L'établissement support du groupement hospitalier de territoire peut gérer pour le compte des établissements parties au groupement des équipes médicales communes, la mise en place de pôles interétablissements tels que définis dans la convention constitutive

Article R5121-164

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 68 > 70

Code de la santé publique

font de l'information par démarchage ou de la prospection pour des médicaments et des produits, et relatives aux effets indésirables suspectés d'être dus à des médicaments ou des produits qu'exploite l'entreprise ou l'organisme ; 2° Mettre en place et gérer

Article Annexe IIa

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Choisir les méthodes et les moyens de l'intervention C32 : Planifier les opérations dans le respect des règles de sécurité C33 : Organiser l'activité et encadrer les personnels C34 : Déterminer les moyens de mesure et de contrôle de la qualité C35 : Gérer

Article ANNEXE

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Gérer la relation client ou fournisseur à l'international. 2. Organiser, coordonner et suivre les opérations logistiques internationales, y compris en anglais Choisir une solution logistique adaptée aux opérations internationales.

Article ANNEXE

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Puy-Sainte-Réparade. 13081 Rognac. 13082 Rognes. 13085 Roquefort-la-Bédoule. 13086 Roquevaire. 13087 Rousset. 13088 Le Rove. 13090 Saint-Antonin-sur-Bayon. 13091 Saint-Cannat. 13093 Saint-Estève-Janson. 13095 Saint-Marc-Jaumegarde

Article Annexe

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Article Annexe Ib

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COMMUNIQUER à des fins commerciales C2-2.1 Communiquer avant le service avec le personnel de salle C2-2.2 Communiquer en situation de service C2-2.3 Communiquer avec la clientèle C2-2.4 Gérer les réclamations et les objections éventuelles

Article Annexe III

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Etre capable de gérer le dépôt de semence dans le respect Le dépôt de semence : - la cuve ; - les documents. Entretenir la cuve cryogénique pour assurer une bonne conservation de la semence.

Article 1

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Savoir utiliser son arme dans le strict respect de la gradation de l'emploi de la force Savoir : Gérer un incident avec le recours aux armes Savoir : Connaître les mesures à prendre après l'utilisation de l'arme Savoir : Effectuer une inspection

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