Selon l'arrêt attaqué (Douai, 28 novembre 2024), le 22 mars 2017, la société Aménagement métal bois (le cédant) a conclu une convention de cession de créances professionnelles avec la société Crédit mutuel

[I], deuxième expert commis, estimait dans son rapport que l'accident était survenu par le déplacement d'un caillebotis mal fixé, non serré et sans butée de déplacement sur une charpente métallique de

où Cédric A... poursuivrait ses études jusqu'à son vingtième anniversaire ; "aux motifs propres et adoptés qu'un tuyau en caoutchouc noir de 4,90 m de long et 13 cm de diamètre, avec armature métallique

[I], chargé du lot plâtrerie, la société ATS, du lot métallerie, et la société Maisons ossatures bois, du lot habillage bois, tous assurés auprès de la société MAAF assurances (la MAAF) ; que la MAAF,

travaux de terrassement, voiries, réseaux divers, gros oeuvre, couverture, plâtrerie à la société Acore, devenue la société Blue construction, et les travaux de fourniture, montage de la structure métallique

Y... , poursuivi devant la juridiction de proximité pour stationnement très gênant sur un emplacement réservé aux véhicules de transport de fonds, de bijoux ou de métaux précieux, a fait valoir, sur le

liquidation judiciaire, assurée par la société Mutuelle des architectes français (MAF) et ont chargé des lots maçonnerie, couverture, zinguerie, électricité, menuiserie intérieure et serrurerie- métallerie

Un sachant de la société Renault a procédé à leur examen et conclu à l'existence d'une contrefaçon, sauf à préciser que les clés authentiques possédaient un insert métallique taillé qui ne figurait pas

code civil, dans sa rédaction antérieure à celle issue de l'ordonnance du 10 février 2016 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme U... a conclu le 10 janvier 2014 avec la Corporation des métiers du métal

Un audit pollution, effectué sur les conseils de Me [N] et financé par lui, a révélé l'existence d'une pollution des sols d'origine métallique (présence de métaux lourds) et par hydrocarbures.

frauduleuses et n'a, de ce fait, pas légalement justifié sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Paulette X... a été déclarée coupable de vol pour avoir dérobé une cassette métallique

déménagement de ces matériels dans deux sites différents, pour être enfin vendus par le mandataire-liquidateur au profit du repreneur des actifs de la société Steel Center, en l'espèce la société " France Métal

Kerplas, aux droits de laquelle se trouve la société Carnaudmétalbox Santé Beauté (société CSB), qui, locataire de locaux contigus, également loués à la société Mathé, avait fait procéder, sur une tige métallique

Silva, assurés par la SMABTP, respectivement de l'étanchéité, de la menuiserie métallique, de la plâtrerie et de la peinture, M.

société Sonitram) ; qu'une expertise a été ordonnée en référé ; que la société SIMA a assigné, en réparation de son préjudice, la société Sonitram, utilisatrice, en guise d'incinérateur, d'un fût métallique

et les activités de la société Sistre, laquelle fabriquait et commercialisait des scies et outils tranchants et était affiliée, par adhésion volontaire, à la convention collective, non étendue, des métaux

la société Space engineering (société Space), qui avait été chargée par la société Thinet, aux droits de laquelle vient la Société générale d'entreprise (SGE), de la construction de la charpente métallique

X... trente-six actions de la société Atlantique constructions métalliques "à la date du 5 juillet 1994... au prix de 110 francs" ; qu'il a rétracté cette promesse le 4 mai 1994 ; que M.