Plan de masse à l'échelle des installations avec implantation des prises de terre et des canalisations électriques enterrées ; 3. Cahier des prescriptions techniques ayant permis la réalisation des installations ; 4.

Article R362-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 28 > 67

Code de l'environnement

A cet effet, l'autorisation peut notamment limiter le gabarit, la masse, le niveau sonore et la vitesse de progression des engins de convoyage et leur imposer des dispositifs de signalisation et d'avertissement sonore appropriés.

Article 7

—

conditions et selon les seuils fixés par le document prévu à l'article 10, sont soumis au visa : -les mesures générales ou catégorielles, relatives notamment à la rémunération, à l'avancement ou à la gestion du temps de travail et ayant un impact sur la masse

Article R211-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 20 > 43

Code de l'environnement

Ce programme est constitué d'une campagne annuelle de mesure de la teneur en nitrates des masses d'eau et de la collecte de toute donnée contribuant à l'identification des eaux définies aux I et II.

Article D229-37-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 92 > 04

Code de l'environnement

convoyage de l'aéronef ; g) Vol effectué exclusivement aux fins de travaux de recherche scientifique ou de contrôles, d'essais ou de certification d'aéronefs ou d'équipements qu'ils soient embarqués ou au sol ; h) Vol effectué par un aéronef dont la masse

Article R212-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 12

Code de l'environnement

Le règlement du schéma d'aménagement et de gestion des eaux peut : 1° Prévoir, à partir du volume disponible des masses d'eau superficielle ou souterraine situées dans une unité hydrographique ou hydrogéologique cohérente, la répartition en pourcentage

Article L123-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 58 > 88

Code de l'éducation

Il évalue l'impact du transfert de la gestion de la masse salariale sur la situation financière des établissements concernés.

LEGIARTI000038745366

—

Classe C - Avions à turbopropulseur dont la masse maximale au décollage certiﬁée est inférieure ou égale à 5700 kg. Classe D - Avions à turboréacteur dont la masse maximale au décollage certiﬁée est inférieure ou égale à 5700 kg.

Article Annexe I

—

S'agissant des déchets issus de PMCB de la catégorie relevant du 1° du II de l'article R. 543-289 (constitués majoritairement en masse de minéraux ne contenant ni verre, ni laines minérales ou plâtre) 3.1.1.2.

Article 2

—

coefficient poids est établi sur base de la masse de la version la plus lourde du type de cet aéronef censée exister. 2.

Article 6

—

Plusieurs véhicules ayant des caractéristiques voisines en ce qui concerne les données relatives au calcul de la répartition des charges sur les essieux (distances entre essieux consécutifs, distances entre essieux extrêmes, masses ...) et correspondant

Article Annexe B

—

La masse salariale du secteur privé, principale source de financement des régimes, augmenterait de 1,6 % sur l'année en cours.

Article Annexe

—

Résumé du référentiel d'emploi Afin d'effectuer des opérations de transports national et international de marchandises par route, le conducteur routier conduit tout type de véhicule routier d'une masse en charge maximale admissible supérieure à 3,5 tonnes

Article 16

—

. - Sont soumis au visa : 1° Les notes, circulaires ou toutes décisions ayant un impact sur la masse salariale du ministère ou de ses opérateurs, portant sur : a) Une disposition indiciaire, indemnitaire ou relative à l'organisation du temps de travail

Article Annexe

—

de 1re classe Examen professionnalisé réservé Agents contractuels relevant des ministres chargés de l'économie, des finances, du budget et du commerce extérieur Inspecteur des finances publiques Concours réservé Agents contractuels de la Masse

Article ANNEXE 2

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Description de la formulation chimique détaillée du produit, adressée sous pli confidentiel : identification de l'ensemble des constituants (minéraux, métalliques et organiques) utilisés pour la fabrication du produit, composition en masse du produit,

Article 221-XII/01

—

L'expression dont la construction se trouve à un stade équivalent se réfère au stade auquel : .1 une construction identifiable à un navire particulier commence ; ou .2 le montage du navire considéré a commencé, employant au moins 50 tonnes ou 1 % de la masse

Article 16

—

Article Tableau n° 22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 73

Code rural (nouveau)

Kansasii) surajoutée et caractérisée ; -nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudo-tumorale ; -aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie ; 3.

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