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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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957 résultats pour « Valérie Bouteiller »

ARTICLE

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LEGIARTI000043924738

—

de Moutiers de la direction départementale des territoires de la Savoie ; - fermeture de l'implantation territoriale de Lumbres de la direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais ; - fermeture des points d'appui de Pléneuf-Val-André

Article 1

—

CATÉGORIE AIPR DIPLÔME MENTION/SPÉCIALITÉ PARCOURS/OPTION UNIVERSITÉ CEO Licence professionnelle Logistique et pilotage des flux Conception et pilotage de la chaine logistique globale Rennes-I CEO Licence professionnelle Voirie et Réseaux Divers Evry-Val

Article Annexe I

—

Auvergne Allier Bibliothèque municipale de Montluçon 3 Bibliothèque municipale de Moulins 2 Bibliothèque municipale de Vichy 3 Bibliothèque départementale de prêt 3 Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Vichy-Val

Article 46 quater-0 ZY ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 52

Code général des impôts, annexe III

Les dépenses d'hébergement sont comprises dans l'assiette du crédit d'impôt dans la limite de 270 euros par nuitée dans la ville de Paris et les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, et de 200 euros dans les autres

Article 1

—

-Il est constitué entre la région d'Ile-de-France, la ville de Paris, les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne, de l'Essonne, des Yvelines, du Val-d'Oise et de Seine-et-Marne un établissement public chargé de l'organisation

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Tous produits de ces positions. 70-07 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées. 70-09 Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 70-10-90 Bonbonnes, bouteilles

Article Annexe I

—

territorial des Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Calvados, Côte d'Or, Haute-Garonne, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Isère, Loire-Atlantique, Loiret, Moselle, Nord, Pas-de-Calais, Bas-Rhin, Rhône, Seine-Maritime, Seine et Marne, Yvelines, Essonne, Val

Article 221-II-2/19

—

Il doit être prévu, pour chaque appareil respiratoire exigé, deux bouteilles de rechange pouvant être utilisées avec cet appareil.

Article Annexe V

—

G126 Réception et stockage de vins terminés avec embouteillage en bouteilles ou fûts rendus ou consignés Hectolitre. 0,2 0,29 0,035 0,002 0,003 A calculer par mois.

Article 1613 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 82

Code général des impôts

de source et autres eaux potables, eaux de laboratoire filtrées, stérilisées ou pasteurisées, ainsi que pour les boissons autres que les sirops, les jus de fruits ou de légumes et les nectars de fruits, lorsque ces produits sont livrés en fûts, bouteilles

Article ANNEXE I

—

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE Commune de Montlignon (1).

LEGIARTI000043645190

—

centre de préparation à l'administration générale de l'institut d'études politiques de Bordeaux Pôle justice et sécurité du centre de préparation à l'administration générale de l'institut d'études politiques de Bordeaux CP'ENA de l'université d'Evry-Val-d'Essonne

Article Annexe II

—

Allier Bibliothèque municipale de Montluçon 1 Bibliothèque municipale de Moulins 1 Bibliothèque municipale de Vichy 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Vichy-Val

Article 44

—

Yvelines Deux-Sèvres Somme Tarn Tarn-et-Garonne Var Vaucluse Vendée Vienne Haute-Vienne Vosges Yonne Territoire de Belfort Essonne Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de-Marne

LEGIARTI000039342693

—

reste sans changement) Cour d'appel de Colmar Bas-Rhin Strasbourg Haguenau Cantons de Bischwiller, Brumath, Haguenau, Hochfelden, Lauterbourg, Niederbronn-les-Bains, Seltz, Soultz-sous-Forêts, Truchtersheim, Wissembourg et Woerth et commune de Val

Article Annexe B

—

393 875 3 42 454 89 Yonne 340 088 351 414 1 15 102 90 Territoire de Belfort 141 201 144 659 3 42 196 91 Essonne 1 198 273 1 214 290 3 45 36 92 Hauts-de-Seine 1 536 100 1 552 943 3 40 40 93 Seine-Saint-Denis 1 491 970 1 503 536 3 49 47 94 Val-de-Marne

Article Annexe 1

—

FR108 Val-d'Oise 95088 Bonneuil-en-France ; 95277 Gonesse.

Article 1

—

Val-de-Marne (94). Bry-sur-Marne. Musée Adrien Mentienne. Champigny-sur-Marne. Musée de la résistance nationale. Fresnes. Ecomusée. Nogent-sur-Marne. Musée. Villiers-sur-Marne. Musée Emile Jean. Vitry-sur-Seine.

Article 34

—

-Sont abrogés : -l'arrêté du 22 août 1949 modifiant et complétant la réglementation des récipients d'acétylène dissous dans l'acétone ; -l'arrêté du 26 octobre 1966 relatif aux bouteilles à gaz de pétrole liquéfié ; -l'arrêté du 31 mars 1969 portant interdiction

Article 2

—

. ― Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA) FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Permanent de sécurité (en roulement) Val-de-Marne (94) Maisons-Alfort 3 Total COP/ A ENVA 3 VIII. ― Ecole nationale vétérinaire de Toulouse

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