Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
Donne défautc/Mme Josèphe Y
61372128cd580146773f173e
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Zennaro, conseiller rapporteur, M. Camille Bernard, conseiller, M.
Source officielleciv1
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/MM. René Z
6137212bcd580146773f189c
15 novembre 1989
15 novembre 1989
Zennaro, rapporteur, M.
Source officielleciv1
61372136cd580146773f1eb6
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Zennaro, rapporteur, M.
Source officielleciv1
61372137cd580146773f1f0d
29 mai 1990
29 mai 1990
Zennaro, rapporteur, MM. A..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
613720bdcd580146773edfc1
20 décembre 1988
20 décembre 1988
Zennaro, rapporteur ; M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller ; MM. C..., D..., Grégoire, Lesec, Fouret, Averseng, Pinochet, conseillers ; Mme Gié, conseiller référendaire ; M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0615DEC002025221
15 juin 2023
15 juin 2023
Danemark ([GC], n o 38590/10, §§ 88-93, 24 mai 2016 à propos d’un rejet d’une demande de regroupement familial), et récemment rappelés dans l’affaire Zeggai c.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6032f552892f2d68c6ae88f5
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Premier Président de chambre Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6033252062f26396ac07c7a8
19 septembre 2017
19 septembre 2017
devant Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère et Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fdade0bbe921270c3cdbce1
15 mai 2019
15 mai 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Première Présidente de chambre Mme Christina DIAS DA SILVA, Conseillère Mme Sophie
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034d2e0c50fadbcfa52fd60
20 septembre 2016
20 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035c602967fda2d2b7c4752
1 mars 2016
1 mars 2016
, avocat au barreau de PARIS, toque : K0168 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603740850cf4871ef6400537
7 mai 2015
7 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Murielle VOLTE, Conseillère
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e73c25a97f0381f56ab
30 octobre 2014
30 octobre 2014
1] Représenté et assisté par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE, substituée à l'audience par Me Mathilde DEGAIE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officiellesoc
6079b0db9ba5988459c5080b
5 mai 1983
5 mai 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LORS DE REUNIONS SUCCESSIVES DU COMITE D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE ANONYME ZENITH AVIATION, IL N'A ETE POSSIBLE DE DESIGNER, NI L'EXPERT-COMPTABLE APPELE A ASSISTER LE
Source officielleciv1
61372166cd580146773f36eb
18 décembre 1990
18 décembre 1990
X..., Zennaro, conseillers, M.
Source officielleciv1
61372166cd580146773f36f3
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
6137216bcd580146773f3954
11 juin 1991
11 juin 1991
Zennaro, conseiller, M.
Source officielle1ère Chambre
6970d930cdc6046d471dd3ee
20 janvier 2026
20 janvier 2026
CAHN WILSON, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidants APPELANTE Maître [C] [M] demeurant : [Adresse 1] [Localité 3] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SA LEADERLEASE SCI DU ZENITH
Source officielleciv1
61372182cd580146773f45a1
25 juin 1991
25 juin 1991
Grégoire, Zennaro, conseillers, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Massip, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La
Source officielleciv1
613720cccd580146773ee7e1
19 avril 1988
19 avril 1988
Bernard, Barat, Massip, Viennois, Grégoire, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, conseillers ; Mme Gié, conseiller référendaire ; M.
Source officiellePage 39 sur 121