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46 608 résultats pour « article R421-56 »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 57
Il est prononcé dans les conditions de procédure prévues à l'article 56 ci-dessus, par arrêté du président ou du directeur de l'établissement.
Article Annexe III
380 126 Mathématiques 181 60 Langues vivantes (1 et 2) 349 116 Ars appliqués-cultures artistiques 84 28 EPS 224 75 (1) Total 2606 868 II-Accompagnement personnalisé 210 70 (1) 56
126 Mathématiques 181 60 Langues vivantes (1 et 2) 349 116 Arts appliqués-cultures artistiques 84 28 EPS 224 75 (1) Total 2 606 868 II-Accompagnement personnalisé 210 70 (1) 56
Article 1
En application des dispositions du III de l'article 21 et de l'article 56 de la loi organique du 19 mars 2009 susvisée, la Nouvelle-Calédonie fixe à compter du 1er janvier 2012 les modalités d'organisation et de fonctionnement des établissements d'enseignement
PÉRIODE AU COURS DE LAQUELLE TAUX DE LA MAJORATION Avant le 1/08/1914 99 524,80 Du 1/08/1914 au 31/12/1918 56 830,80 Du 1/01/1919 au 31/12/1925 23 875,40 Du 1/01/1926 au 31/12/1938 14 604,90 Du 1/01/1939 au 31/08/1940 10 514,20
Pour l'année 2004, les taux sont les suivants : CLASSES TAUX moyen (en euros) TAUX maximum normal (en euros) TAUX maximum majoré (en euros) 4e classe (voie d'extinction exclusivement) 2 082, 02 4 164, 56 6 260, 96
Article Annexe
Metz 49 Lille 50 Lille 51 Metz 52 Metz 53 Lille 54 Metz 55 Metz 56
Article R214-54
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 79 > 84
aux négociations sur un marché d'instruments financiers au sens du I de l'article L. 214-28 ou dans des entités mentionnées au 2° du II de l'article L. 214-28 dont les titres ou droits figurent à son actif ; 2° Peut, par dérogation à l'article R. 214-56
Article R53-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 27 > 84
Les officiers et les agents de police judiciaire ainsi que les agents spécialisés, techniciens ou ingénieurs de police technique et scientifique agissant en application des dispositions du I de l'article 706-56 ne peuvent accéder directement au fichier
Article 2
Les épreuves physiques prévues aux articles 6 et 8 du décret du 20 janvier 2000 précité relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours pour le recrutement des chefs de service de police municipale se déroulent selon les modalités
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 29 > 87
R. 4452-2 R. 4451-19 article R. 4453-9 article R. 4451-52 R. 4452-3 R. 4451-20 article R. 4452-11 article R. 4451-28 R. 4452-4 R. 4451-21 articles R. 4452-12 articles R. 4451-29 R. 4452-5 R. 4451-22 R. 4452-6 R. 4451
Article 5
1er, deuxième alinéa, 2ème phrase) ; - Loi n° 66-419 du 18 juin 1966, (article 1er, troisième alinéa, article 3, troisième alinéa, article 4, troisième alinéa) ; - Loi n° 66-509 du 12 juillet 1966 : - article 5 en tant qu'il fixe après la date d'échéance
Article Annexe I
BORDEAUX SUPÉRIEUR R 55 BORDEAUX + mention Clairet R 56 BORDEAUX Rs 56 Côtes : BLAYE R 49 BOURG, CÔTES DE BOURG R 54 GRAVES DE VAYRES R 55 SAINTE FOY BORDEAUX R 54 CÔTES DE BORDEAUX R 55 CÔTES DE BORDEAUX + mention Blaye
LEGIARTI000045309116
Article 4 Le président assure la direction de l'université Paris Cité.
LEGIARTI000025671448
GRAVES B 63 PESSAC-LÉOGNAN B 58 ENTRE-DEUX-MERS B 73 ENTRE-DEUX-MERS + dénomination Haut-Benauge B 73 SAINTE-FOY-BORDEAUX (vins secs) B 67 BORDEAUX avec sucres résiduels B 72 BORDEAUX SUPÉRIEUR B 56
Article 22 1.
Article Annexe 4
et de latitude 43° 11 37'' (Nord) ; Point E : le point de coordonnée de longitude 05° 13 06'' (Est) et de latitude 43° 11 31'' (Nord) ; 2° Pour les calanques de Riou/Podestat/Pointe du Vaisseau : Point A : le point de coordonnée de longitude 05° 21 56
Article L141-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 49
III. - Par dérogation aux articles L. 141-3 et L. 141-4, dans les collectivités mentionnées au I du présent article, le président de la collectivité et le représentant de l'Etat dans la région élaborent conjointement le projet de programmation pluriannuelle
Article 77
-Le I de l'article 26 et les articles 28 et 32 sont applicables dans les îles Wallis et Futuna. III.-Les articles 28, 32 et 61 sont applicables en Polynésie française. IV.
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82
en application des articles L. 2113-1 à L. 2113-3 du code des transports ; d) Réseau routier.
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