Codes de loi français

Article 10-1

Les utilisateurs des services de communication au public en ligne et des services de plateforme de partage de vidéos auxquels l'accès est empêché sont avertis par une page d'information de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et

LEGIARTI000026118115

Troisième cycle Depuis les premières découvertes ludiques et sensibles, l'élève est devenu un amateur averti engagé, fort d'une première expérience collective.

Article 151-1.08

les déficiences constatées relatives à la sécurité du navire, aux conditions de vie et de travail de l'équipage et des personnes embarquées ainsi que la protection de l'environnement sont manifestement sérieuses par leur nature, par leur nombre ou répétition

LEGIARTI000039445554

Autorisation de vol des aéronefs militaires pour effectuer des vols de répétition ou de présentation dans le cadre du salon du Bourget.

Article L561-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 25

Une telle procédure est engagée dans tous les cas lorsqu'il existe des faits susceptibles de constituer des manquements graves, répétés ou systématiques à ces obligations.

Article Annexe 1 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 25

Article 6 Résiliation du contrat entre le résident et le gestionnaire -inexécution par le résident de l'une des obligations lui incombant au regard du contrat d'occupation ou manquement grave ou répété au règlement intérieur.

Article 220 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 61

sonores, créateur de vidéo ou d'effets spéciaux, metteur en scène, chorégraphe ; c) Les redevances versées aux organismes de gestion collective des droits d'auteur au titre des représentations de spectacle ; d) Les frais de location de salles de répétition

LEGIARTI000050482562

Toute utilisation d'images d'archives est annoncée par une incrustation à l'écran, éventuellement répétée. Si nécessaire, mention est faite de l'origine des images.

Article Annexe IV

Procédure d'évaluation de la conformité des flexibles - les essais de type sont répétés et leurs résultats enregistrés au moins une fois tous les cinq ans ou chaque fois qu'une modification est apportée aux matériaux (sauf variante couverte par l'essai

LEGIARTI000024599214

Madame, ou gingnré répét in kou siouplé ? - Man la. Man paré. Es ou pé viré di sa ou di a, soulpé ? Man ni anlot bagay pou di - Nou pé ranjé sak an nou ? An pé kopyé tèks-la si kayé-la ?

Article Annexe VII

Ce tableau, éclairé la nuit ou réflectorisé, est en forme de losange lorsqu'il est muni d'un dispositif permettant la répétition dans les cabines de conduite, de forme carrée dans le cas contraire.

Article Annexe I

Ajouter 10 cm³ d'acide chlorhydrique (5.1.1) et évaporer à sec lentement sur bain de sable ; Répéter deux fois l'opération ; Reprendre le dernier résidu par 100 cm³ d'acide chlorhydrique (5.1.2) ; Porter à ébullition puis laisser décanter ;

LEGIARTI000026279676

appartient, à réception de l'ordre du jour d'une réunion, de vérifier si les liens d'intérêt que vous avez déclarés ou qui pourraient apparaître de manière ponctuelle sont compatibles avec votre présence lors de tout ou partie de cette réunion et d'en avertir

Article Annexe à l'article A112

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 41

Fiche d'information relative au fonctionnement des garanties " responsabilité civile " dans le temps Avertissement La présente fiche d'information vous est délivrée en application de l'article L. 112-2 du code des assurances.

Article Annexe

Annexe (modifiée par la note du 20 octobre 2010) Programme de culture générale des épreuves écrites de composition de culture générale Les candidats doivent être avertis des enjeux des évolutions culturelles et scientifiques du monde contemporain et

Article 9

Ces mesures peuvent être exécutées d'office après avertissement de la personne à l'origine de l'édification des locaux en cause ou de la personne qui a mis le terrain à disposition aux fins d'habitation.

Article Annexe IV

Après 90 % de sa durée de vie, un avertissement approprié doit être affiché. 5.3.

Article ANNEXE

e) Mesures de prévision : -consignes d'incendie ; -détection, alarme, avertissement ; -moyens de première intervention (extincteurs, robinets d'incendie armés, système d'extinction automatique) ; -préparation de l'intervention des sapeurs-pompiers.

Article L3515-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 44

composition intégrale du liquide contenant de la nicotine ; b) La teneur moyenne en nicotine et de la quantité diffusée par dose ; c) Le numéro de lot ; d) Une recommandation selon laquelle le produit doit être tenu hors de portée des enfants ; e) Un avertissement

Article Annexe

Les essais seront répétés sur le véhicule à vide.