le 26 novembre 2019, avec la société Vallier Produits Pétroliers un marché à bons de commande en vue de la fourniture d'hydrocarbures (fioul pour les bâtiments communaux et gazole non routier pour engins

d'autre part, l'établissement de bons de commande de manière à détourner les procédures de contrôle internes en mars, avril, juin, novembre et décembre 2015 puis janvier, mars, avril et mai 2016 et, enfin

Ils font valoir également que la portion de passage qui leur est imposée à une largeur insuffisante pour le passage d'engins de chantier alors que le chemin AB 250 qui est goudronné permet aisément le

La Sarl Geeodia n'a pas contesté les factures et a cherché à régler à l'amiable un litige relatif à un accident survenu sur un de ses engins de chantiers au cours d'un transport effectué par la Sas Transports

des référés du tribunal de commerce de Cherbourg a, notamment, condamné la société [9] à payer à titre provisionnel à la société de droit allemand [7] la somme de 92.000 euros à valoir sur le coût de l'engin

L'expert a relevé que bien que l'origine des désordres soit difficile à établir, l'effondrement du mur en cause résulte de sa vétusté, de la circulation d'engins, de la pression hydrostatique et de mouvements

Qu'enfin, il est sollicité une indemnité de 2.000 € au titre de l'article 700 du CPC, outre le paiement des entiers dépens.

XXXXXXXX03] Expert inscrit sur la liste des experts judiciaires établie par le Parquet général près la cour d’appel de [Localité 5] sous la rubrique « Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds, engins

[A] et les époux [F] ont, chacun, construit leurs maisons sur leur parcelles, les engins de chantier ayant utilisé la servitude de passage précitée, entraînant une dégradation du chemin.

T... qui en qualité de voisin de la SCPR, atteste que ce mur existait déjà en 1983 et n'a jamais changé de configuration ; qu'en 1983, c'étaient bien les établissements I... L...

manquement de la SCI était d'une gravité suffisante pour justifier la résolution du contrat aux torts de celle-ci, elle a, abstraction faite d'un motif surabondant relatif à la réglementation applicable aux engins

La société STM rétorque que le grief porte sur l'existence d'une facture en date du 15 décembre 2012 émanant de la société RDE portant sur la location de deux engins de chantier pour 15.000 euros HT alors

[E] est titulaire du certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) des engins de chantier; - l'autorisation de conduite est délivrée par l'employeur et la société EHC n'aurait pas pris le risque

novembre 2018, ne sauraient être considérées comme étant en lien avec l'installation de l'engin de chantier.

: chefs de chantier, conducteurs de travaux, commis de ville , ingénieurs.

Les 3 sociétés ont constaté une détérioration du revêtement, suite aux passages de camions ou d'engins de chantier.

La société Transports Ruzzene transporte des engins de chantier et elle a été affrétée par la société TTT pour le transport de la pelle mécanique de M. Y....

un avantage économique de cette propriété par rapport à une entreprise recourant à de la location d’engins de chantier.