Cinématographique du Maine, les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations

(Cher), en cassation d'un jugement rendu le 14 mai 1993 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Bourges, au profit de M.

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations du jugement attaqué (tribunal de grande

la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 177 du traité de Rome du 25 mars 1957 instituant la Communauté économique européenne et l'article 3 du règlement n° 1408/71 ; Attendu, selon les énonciations

délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis, pris en leur entier, tels qu'ils figurent au mémoire en demande et sont reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 12 octobre 1924, David Z... a épousé Adèle A... en Italie, selon les

Sadon, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par acte

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'il est formulé au mémoire ampliatif et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations du jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que pour garantir, en

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n°s V 89-17.716 et U 89-17.715 ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par acte du 10 novembre

X... conteste les énonciations du jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Nanterre, 11 avril 1991) relatives aux demandes qu'il aurait formulées devant le bureau de jugement du conseil de prud'hommes

rendus en dernier ressort ; Attendu qu'il résulte des énonciations du jugement attaqué que le conseil de prud'hommes était saisi par Mme Y... de demandes tendant à obtenir l'annulation de sanctions disciplinaires

, après rappel de la procédure et des termes de la prévention, ont exactement relaté les circonstances de la cause ; qu'il convient de s'en rapporter à cet égard aux énonciations du jugement déféré ;

constaté que, malgré ses affirmations non contestées, la mutation ne portait pas sur des biens relevant de ce régime, le Tribunal a violé les textes susvisés ; alors, d'autre part, qu'il ressort des énonciations

attendu qu'il résulte des constatations et énonciations du jugement, qui font foi jusqu'à inscription de faux, que les juges du fond ont constaté le désistement de M.

réprimer toute publicité d'équipement terminal n'ayant pas fait l'objet d'un agrément par le texte spécial de l'article L. 39-3 du Code des Postes et Télécommunications et que celui-ci ayant été abrogé le juge

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que M.

avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations

X... alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'elle n'a pas reçu de convocation avec accusé de réception contrairement aux énonciations du jugement et, d'autre part, qu'elle n'a pas eu connaissance, lors