Codes de loi français

Article Annexe 4

Cette documentation relative au système de qualité doit permettre une interprétation uniforme des programmes, des plans, des manuels et des dossiers de qualité. - des objectifs de qualité, de l'organigramme, ainsi que des responsabilités des cadres et

Article L211-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 60 > 37

pédagogique dans les collèges, les lycées et les établissements d'éducation spéciale, dont celles afférentes aux ressources numériques, incluant les contenus et les services, spécifiquement conçues pour un usage pédagogique, ainsi que de la fourniture des manuels

Article Annexe III

Département diesel propulsion chaudronnerie : Atelier diesel, propulsion 1945 Juin 2003 Atelier injection régulation 1945 Juin 2003 Atelier chaudronnerie 1945 Juin 2003 2.

Article Annexe III

Transport handicapé :... fauteuil roulant. Places médicales :... places. Places modulables de... à... [Mention DREAL, DEAL, DRIEAT, DEALM ou DGTM (2).]. TE possible (3). TE exclusif. Véhicule école.

Article R221-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 46 > 82

le 1er janvier 1985 et le 1er juillet 1990, autorise la conduite des véhicules affectés au transport de marchandises suivants : 1° Véhicules isolés dont le poids total autorisé en charge (PTAC) excède 3,5 tonnes ; 2° Véhicules dont le poids total roulant

Article 40

Son calcul doit inclure les modes de pannes des systèmes de propulsion et de puissance, les mécanismes et les structures, mais ne prend pas en compte les impacts extérieurs.

Article Annexe 227-A.1

moteur pour les navires équipés d'un moteur fixe (conformément aux dispositions de l'article 227-2.12) ; - extinction fixe pour le compartiment moteur pour les navires équipés d'un moteur fixe ; - présence de coupe-circuit sur chaque moteur de propulsion

Article 221-II-1/28 bis

toutes les installations de sécurité (extinction, détection....) sont en état de fonctionnement et que les consignes de fonctionnement de ces installations sont connues du personnel présent à bord. 1 Avant sa première mise en service, tout navire à propulsion

Article Annexe III-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 76 > 03

A331-22 et A331-23) Définition Sont notamment concernées les courses de tracteurs, de moissonneuses-batteuses ou d'autres engins terrestres motorisés, quel que soit le nombre de roues ou le mode de propulsion.

Article Appendice I

. - Le paragraphe IV-2 interdit de procéder aux opérations d'avitaillement en carburants pendant le fonctionnement des moteurs de propulsion de l'aéronef ou le brassage des hélices.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

roulant).

Article PS 18

Dans tous les cas, le dispositif de commandes manuelles est signalé de façon parfaitement repérable de jour comme de nuit.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

roulant ; c) le nombre maximum de personnes de moins de dix-huit ans dans le cadre d'un transport en commun d'enfants et le nombre d'accompagnateurs. 3° Nature des bagages : a) le poids et le volume global approximatifs ; b) la préciosité et la fragilité

Article Annexe I

Pilote d'aéronautique Tactique aéronautique (1) (3) Contrôleur d'opérations aériennes 2 2 2 5 2 2 0 ou 1 (1) Contrôleur de circulation aérienne 2 2 2 3 2 2 0 ou 1 (1) Energie-propulsion-sécurité

Article A4241-53-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

interdit aux bateaux de rejeter ou de laisser s'écouler de l'eau sur les terre-pleins ou sur les autres bateaux ; e) Dès que le bateau est amarré et jusqu'au moment où la sortie est autorisée, il est interdit de faire usage des moyens mécaniques de propulsion

Article Annexe II

Préparation des charges de destruction OPÉRATION TYPE Stockage dormant, manutention et transport d'explosifs et d'artifices neufs en emballages admis au transport P1 Préparation des charges de destruction (déballage, transport, découpage manuel

Article Annexe II

Documentation : - manuel de sécurité hyperbare ; e. Outils - équipement de levage ;

Article 86

Chapitre II : Prestataires de services de paiement, changeurs manuels, émetteurs de monnaie électronique, prestataires de services sur actifs numériques et émetteurs de jetons A créé les dispositions suivantes : -Code monétaire et financier Sct.

Article 7

aux conditions d'utilisation qu'il déclare et valide les limitations associées ; e) Le fournisseur du kit met en œuvre une procédure assurant la conformité des éléments constitutifs du kit livré au monteur avec les éléments à monter décrits dans le manuel

Article 25

En cas d'indisponibilité du dispositif de télégrisoumétrie, l'activité des chantiers peut être poursuivie pendant le temps strictement nécessaire à son rétablissement, sous réserve d'un renforcement des mesures manuelles des teneurs. 5.