EXPOSÉ DU LITIGE : La société Sensee SAS est spécialisée dans la vente à distance de produits optiques. Elle a conclu un partenariat avec la société luxembourgeoise Central Optics SA, dont M. 

Sur les frais d'expertise : 21. Par une ordonnance du 7 septembre 2021, les frais et honoraires de l'expertise, liquidés et taxés à la somme de 2 400 euros, ont été mis à la charge de Mme C.

D'ordonner les mesures de publicité conformément à la loi, et de dire que les dépens seront employés en frais privilégiés de redressement judiciaire.

de la société TGRC s'élevaient à la somme de 860 501 francs ; - les encours "Dailly " s'élevaient à la somme de 2 442 826 francs, portée à 2 754 000 francs au 31 décembre 1994, ce qui entraînait des frais

Ce marché a été attribué à la SARL Optimus.

entre l'auto-assurance et l'option irrévocable à l'assurance-chômage, à savoir un EPIC.

[J] ayant exploité la Sarl OPTIQUE [J], ancien locataire, - Se rendre sur place, examiner la surface correspondant à la courette séparative du lot 17 de boutique et du lot 18 de WC, - Examiner les locaux

, de séjours scolaires, les frais médicaux restés à charge tels les frais d'orthodontie, d'orthopédie ou d'orthophonie, d'ophtalmologie et d'optique, seront supportés par moitié par chacun des parents,

Par ailleurs, le SIERTECC a suffisamment établi que le raccordement du lot B par voie aérienne, constituait la seule option possible, dès lors que la servitude de canalisation existante entre les fonds

marché relatif à l'exécution de tous les travaux avec fourniture en vue de l'enfouissement ou de l'effacement des réseaux ENEDIS basse tension, d'éclairage public, de télécommunication et de fibre optique

régularisée sous les conditions suspensives de droit commun et contenait une clause intitulée INFORMATIONS CONCERNANT LES CLAUSES RELATIVES A L’INDEMNITE D’IMMOBILISATION, AU DEPOT DE GARANTIE ET AUX FRAIS

FRAIS DE JUSTICE : Paiement immédiat dès l'adoption du plan.

C/ SARL BAVARYS venant aux droits de la SARL RIS OPTIQUE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 31 Mai 2017 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : N° Section

Une procédure serait en cours en Espagne, pour voir statuer sur la validité de ce complément d'option.

C n'a pas été victime d'hématome intra-orbitaire ou de lésions instrumentales du nerf optique ou de l'artère optique pouvant expliquer l'apparition d'une cécité, et qu'aucun examen ophtalmologique préopératoire

Il n'est pas contesté que dans le cadre d'un apport partiel d'actifs, la société SFR a transféré à Xp Fibre ses activités de déploiement de fibre optique.

régime de la sécurité sociale dans les mines, gérait, dans la zone constituée des communes d'Avion, Sains-en-Gohelle, Auchy-les-Mines, Grenay, Liévin, Wingles et Vernelles, sept pharmacies et un centre d'optique

pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société de secours minière de La Gohelle, organisme mutualiste du régime de la sécurité sociale dans les mines, gérait sept pharmacies et un centre d'optique