d'exploitation du Royal Astrid ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 mai 1990), que, par une convention du 20 octobre 1986, les époux Z..., associés de la société Royal Astrid, exploitant un hôtel

des sociétés Royal sun alliance et Royal et Sun alliance insurance et des Mutuelles du Mans, assureur de l'Ordre et des avocats inscrits au barreau de Paris, s'est vue confier, par la société Savoy hôtel

D'une part, les requérants invoquent l'existence d'une rupture du principe d'égalité entre les hôtels, soumis aux dispositions contestées qui interdisent la modification de la destination hôtelière, et

par la société hôtelière X...

et a donné l'ensemble en location à la société Hostellerie des Jardins de Bougival, preneur ; que M.

et a donné l'ensemble en location à la société Hostellerie des Jardins de Bougival, preneur ; que M.

et a donné l'ensemble en location à la société Hostellerie des jardins de Bougival, preneur ; que M.

qu'ils en disent le plus grand bien autour d'eux ; qu'il résulte du procès-verbal de confrontation entre le représentant de la société Haag Streit France et Maxence X..., que concernant le séjour à l'hôtel

exploité par la société Hôtel Wilson. 8- Malgré cette absence de décision administrative imposant une fermeture des structures hôtelières, celles-ci ont subi incontestablement une raréfaction de leur

César Palace, situés... hôtelier Ville Active à Nîmes (Gard), en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de M.

par ses membres, mais aussi les rapports avec les tiers relativement à l'exploitation de l'hôtel, et notamment avec le gestionnaire hôtelier, le suivi de l'exploitation de l'hôtel par le contrôle de l'exécution

[T] [P] a été embauché le 13 mars 2006 comme adjoint de direction d'un hôtel de la marque hôtelière 'Mister Bed' situé à [Localité 7] (91) selon un contrat signé avec une Sarl MB IGNY HOTEL.

lucratif ait eu pour effet de causer un préjudice aux salariés concernés ou d'éluder l'application des dispositions légales, réglementaires ou conventionnelles; qu'en ne précisant pas en quoi les hôtesses

Lognes d'un hôtel exploité sous l'enseigne "Akena", selon un concept standardisé d'hôtellerie en chaîne, en a confié la gestion à la société X... et M.

, du Groupement national des chaînes hôtelières et de la Confédération des professionnels indépendants de l'hôtellerie tendant à ce que le Conseil d'Etat diffère les effets des annulations prononcées par

La Compagnie AXA GLOBAL RISKS et la société Hôtel Grill "Campanile" exposent que la responsabilité de l'hôtel ne peut être engagée en l'espèce, dès lors que l'hôtelier n'avait pas la jouissance privative

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Rennes, 16 novembre 2004), que la société Hôtel

Nivôse, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat des sociétés Hôtel Phocea et du Bailly Phocea, de la SCP Boulloche, avocat de M.