Codes de loi français

Article D174-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 46 > 37

Un représentant des coopératives forestières ; “ 16° Un représentant des entreprises de travaux forestiers ; “ 17° Un représentant des experts forestiers ; “ 18° Un représentant des producteurs de plants forestiers ; “ 19° Trois représentants des industries

Article Annexe 2

. - RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES FRAIS DE NOUVELLES COLLECTIONS DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES DU SECTEUR TEXTILE-HABILLEMENT-CUIR 1° Justification de l'appartenance au secteur THC. - mise au point d'une nouvelle gamme de produits ; 4° Description des

Article Annexe

chimiques ou alimentaires 29. 5EB 2,60 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure 29. 5GF 2,20 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton 29. 5JA 2,20 Fabrication de machines pour

LEGIARTI000051149699

Industries culturelles. Mode. Humanités et industries créatives. Mathématiques. Mathématiques et applications. Mathématiques appliquées, statistique. Informatique. Réseaux et télécommunication. Calcul haute performance, simulation.

Article 1

en milieu hospitalier 331s 5 ans GIP FCIP CAFOC de Toulouse V Agent polyvalent de sécurité 344t 3 ans ADAPSA V Agent de prévention en événementiel 344t 5 ans Centre canin de Cast IV Opérateur de production des industries

Article R134-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 88

au moins : a) Un représentant de la chambre de commerce et d'industrie France ; b) Un représentant de Chambres d'agriculture France ; c) Trois représentants des entreprises, petites et moyennes entreprises et des artisans ; d) Un représentant des industries

Article 1

Professions technico-commerciales des industries des métaux. Brevet de technicien supérieur agricole (spécialité Gestion et économie agricoles) délivré par le ministère de l'agriculture.

Article 226-3.20

A bord des navires dont la coque est en matériaux combustibles, l'administration peut autoriser l'utilisation de caisses à combustible en polyester renforcé au verre textile pour le stockage d'un combustible ayant un point d'éclair égal ou supérieur à

Article 1

Chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France (CCI Paris-IDF) - Ecole Grégoire-Ferrandi II Chef de projet commercial pour l'agroalimentaire 221w Ecole coopérative de management COEPTIS - Ecole supérieure de coopération agricole et des industries

Article 1

Ile-de-France (CCI Paris - Ile-de-France) - Gobelins, l'école de l'image II Architecte d'intérieur - designer 233n 3 ans Ecole supérieure des arts modernes - ESAM II Styliste designer mode 242 5 ans ESMOD II Créateur(trice) textile

Article 1

Ouest) V Berger vacher d'alpage 212s 3 ans Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles - CFPPA Savoie - Bugey V Poseur-agenceur de cuisines et salles de bains 234s 2 ans Association pour la formation professionnelle dans les industries

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

an D - 3. a) Autres unités d'héliogravures, flexographie, impression sérigraphique en rotative, contrecollage ou vernissage, lorsque la consommation de solvant (1) est supérieure à 15 t/ an D - b) Impression sérigraphique en rotative sur textiles

Article Annexe

-Le banc d'épreuve établit un état de fac-similés d'empreintes de ses poinçons et l'adresse, pour homologation, en double exemplaire, au directeur des industries métallurgiques, mécaniques et électriques au ministère de la recherche et de l'industrie.

Article CH 32

La diffusion d'air au travers d'un conduit textile, à l'intérieur d'un local, n'est autorisée que si ce conduit est en matériau classé M 0.

Article ANNEXE C

d'Electronique et d'Hydrolique de Toulouse ; Institut Industriel du Nord de la France Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris Ecole Supérieure de Chimie Industrielle de Lyon Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Lille : Ecole Nationale Supérieure des Industries

Article 1

Il est associé à la définition et à la mise en œuvre de la politique dans le domaine des industries agroalimentaires et forestières.

Article 2

nationale de l'emploi de l'industrie hôtelière (CPNE-IH) - CERTIDEV Agent de contrôle qualité dans l'industrie (CQPM) 251r 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la Métallurgie - Union des industries

Article Annexe

. : : Industrie et commerce. : : : : Employeurs : : : : : Groupements : 3 : Par accord entre le groupement : : interprofessionnels : : interprofessionnel de la : : d'employeurs. : : Guyane (G.I.G.U.), le : : : : syndicat des entrepreneurs

Article 15

activités du nautisme et de la plaisance désigné par le ministre chargé de la mer ; d) Un représentant de la Fédération française de voile ; e) Un représentant de la Fédération française motonautique ; f) Trois représentants de la Fédération des industries