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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6a192765cdc6046d4753fb67
28 mai 2026
puis la société Wellman [Localité 2] Recyclage (la société Wellman), a conclu avec la société Sita Négoce (la société Sita), devenue la société Suez RV Trading France (la société Suez), la reprise de matières
Cour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b196
4 mars 2008
avec une rampe quasiment horizontale surmontée de cinq cylindres également en plastique.
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00295
8 mars 2017
juridique de l'appelante a confirmé que visuellement, seule la couleur de la bague noire permet de différencier le roulement RAT 12 Neutral ou Import du roulement RAT 12 INA qui ne contient aucune matière
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100655
4 juillet 2019
le 8 avril 2013 démontre que l'appartement est inhabitable à cotte date, que des dalles de pierre et la chappe de béton sont cassées dans la cuisine et près de la porte d'entrée, que des tuyaux en matière
1ère Chambre civile
6a0ff85acdc6046d478a30b2
21 mai 2026
directement sur leur propriété, ce qui rapproche les bêtes et aggrave les nuisances olfactives et sonores, que de nouvelles nuisances olfactives liées au lisier, au fumier et au brûlage régulier de matières
Pôle 5 - Chambre 10
68105ec6f4420d4e95ca2ac2
28 avril 2025
FAITS ET PROCEDURE La SAS Mora, ci-apres société Mora, filiale de la holding Mora International, exerce une activité de sous-traitant spécialisé dans la fabrication de pièces injectées à partir de matières
4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00894_20230126
26 janvier 2023
Ainsi, quand bien même des salariés de cette société interviennent dans l'entrepôt pour effectuer des tâches de levage et de manutention, ainsi que pour disposer des films en matière plastique autour des
6253cc29bd3db21cbdd8f4fb
17 avril 2012
EXPOSE DU LITIGE Monsieur Christophe X... a été recruté le 20 juin 1978 par la sas Nicoll, dont le siège est à Cholet et qui a pour activité la fabrication et la vente de tous objets en matière
Chambre sociale 4-4
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21 janvier 2026
Greffière lors du prononcé de la décision: Madame Dorothée MARCINEK RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La société [10] est spécialisée dans la fabrication de produits de consommation courante en matière
67134bf6208351cec6586637
17 octobre 2024
AJRS en la personne de Maître [N] [U], ès qualité d'administrateur judiciaire à la procédure de redressement judiciaire de la société METAL PROTECTION, désigné à cette fonction le 05 février 2024 par le
1ère chambre civile B
667fa35f0693c2be63c5bce3
9 janvier 2024
la société Akwel est propriétaire des parcelles cadastrées n°[Cadastre 6], [Cadastre 7] et [Cadastre 8] d'une superficie de 12 851 m2 sur lesquelles elle exploite une activité de transformation de matières
Chambre Commerciale
68f31f0947bd0e19a239d575
16 octobre 2025
qui font suite aux événements listés aux article 4 A et 4 B, à l'exclusion des événements 4 B4 (le vol) et 4 B5 (bris de glaces, enseignes, éclairage extérieur, capteurs solaires, objets verriers ou matières
CHAMBRE 1 SECTION 2
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18 juin 2015
La SCI Foncialu est propriétaire d'un immeuble situé [Adresse 9] (Nord) dans lequel la SAS Ternois Fermetures exploite une usine de fabrication de menuiseries en matières plastiques et en aluminium.
6253c9cdbd3db21cbdd89426
10 mai 2007
écu étant disposé horizontalement relativement à son axe de symétrie ; Considérant que cette marque vise les produits chimiques pour l'industrie, les résines artificielles et synthétiques, les matières
cr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR04434
4 septembre 2007
de dégradation par le feu sur la partie supérieure de ces matériaux, y compris sur les aiguilles de pin et les feuilles de chêne desséchées qui y reposent ; à proximité de l'excavation, un tuyau en matière
4ème chambre
DCA_22NT03869_20240308
8 mars 2024
(équipements de sécurité et de balisage en matière plastique) ".
2ème Chambre
63ca42839066fd7c90fc246f
19 janvier 2023
entreposé divers objets derrière leur haie de thuyas (une plaque PVC placée verticalement, deux panneaux rouge 'propriété privée défense d'entrer' tournés vers les voisins, une palette en bois, un tôle en matière
6253ca30bd3db21cbdd8a4ae
22 novembre 2007
elle, une matière plastique dénommée DELRIN élaborée par la société de droit belge DU PONT DE NEMOURS.
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00503
20 mai 2014
(colonne 3 lignes 10 à 12) ; que l'élément de circuit intégré (5) qui enregistre les informations est fixé dans l'une des deux parties de la crosse ou coulé dans le matériau plastique (colonne 2 lignes
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2302699_20230418
18 avril 2023
appréciés par le pouvoir adjudicateur ; le nombre de points d'injection n'a pas été étudié, alors qu'il a été mis en avant par le règlement de consultation ; les points d'injection sont les endroits où la matière
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