Saint-Denis-de-l'Hôtel Pithiviers Lot Figeac - Livernon Lot-et-Garonne Fumel - Montayral Marmande - Virazeil Villeneuve-sur-Lot Lozère Florac - Sainte-Enimie Maine-et-Loire Cholet - Le Pontreau Saumur - Saint-Florent Manche Avranches - Le Val-Saint-Père

LEGIARTI000039342693

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Cherbourg-en-Cotentin Cherbourg-en-Cotentin Cantons de Barneville-Carteret, Beaumont-Hague, Bricquebec, Cherbourg-Octeville-Nord-Ouest, Cherbourg-Octeville-Sud-Est, Cherbourg-Octeville-Sud-Ouest, Équeurdreville-Hainneville, Les Pieux, Montebourg, Quettehou, Sainte-Mère-Eglise

Article 163 bis G

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 80

Code général des impôts

d'une filiale, au sens du deuxième alinéa du même II, et, pour les bénéficiaires mentionnés au même deuxième alinéa, de la période d'activité éventuellement effectuée ou, le cas échéant, de la durée du mandat éventuellement exercé au sein de la société mère

Article GH 3

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Toutefois, pour le cas particulier où les activités normales dans un ou plusieurs compartiments s'exercent en dehors des heures habituellement ouvrées (filiales travaillant en même temps que les maisons mères avec un décalage horaire par exemple), l'appréciation

Article Annexe

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Aucun porcelet ne doit être séparé de sa mère avant d'avoir atteint l'âge de 28 jours, sauf si le bien-être et la santé de la truie ou du porcelet exigent de les séparer plus tôt.

Article Annexe

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connaissance des principes généraux) 1 - Le système de santé en France - L'organisation du système de santé et les diffé rentes instances de pilotage des politiques de santé ; - Les principales politiques sectorielles dans le domaine sanitaire et social : mère-enfant

Article 10

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Des investigations doivent être menées afin de rechercher la mère de l'animal atteint de tremblante classique ainsi que, si ce dernier est une femelle, ses descendants des deux dernières années.

Article 44 octies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 77

Code général des impôts

Pour la société mère d'un groupe mentionné à l'article 223 A ou à l'article 223 A bis du présent code, le chiffre d'affaires est apprécié en faisant la somme des chiffres d'affaires de chacune des sociétés membres de ce groupe.

LEGIARTI000049328976

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Formes destinées aux voies orales et sublinguales -maison-mère, le cas échéant ; -nationalité ; -adresse ; -représentant légal ; -contact en France, le cas échéant ; -statut (établissement pharmaceutique ou autre, à spécifier) ; -statut et certifications

Article Annexe 1

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Connaître les principaux risques professionnels pour la maternité, liés au travail de la mère N° 30.

Article Annexe

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. - Donner une information sur les risques liés au tabagisme, à l'alcool, à la prise de médicaments ou de drogues, à l'irradiation maternelle pour la mère et le foetus. No 21.

Article Annexe (suite)

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Le système de lutte anti-mines futur (SLAMF) devrait reposer sur des drones de surface et sous-marins et sur des bâtiments porteurs dits bateaux-mères .

LEGIARTI000026210948

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naturel) Espèces holobiotiques La Couze d'Ardes du seuil de la prise d'eau de Barrège jusqu'à la confluence avec l'Allier (à l'exclusion des canaux et fossés n'empruntant pas le lit naturel) Anguille, saumon atlantique et espèces holobiotiques L'Eau Mère

Article L561-36-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 14

Code monétaire et financier

L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution dispose en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, sur les personnes mentionnées du 1° au 7° bis et au 20° de l'article L. 561-2 et sur les entreprises mères

LEGIARTI000031350582

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française Théodore Chassériau * * Collège : classe de 6e uniquement République dominicaine Saint-Domingue Lycée français * * * Lycée : séries ES, L et S Egypte Alexandrie Lycée français - Mlf * * * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Collège de la Mère

LEGIARTI000037561715

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française Théodore Chassériau * * Collège : classe de 6e uniquement République dominicaine Saint-Domingue Lycée français * * * Lycée : séries ES, L et S Egypte Alexandrie Lycée français-Mlf * * * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Collège de la Mère

LEGIARTI000032850921

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Article Annexe (suite)

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. § 3 - Sont également retenues à raison de 5 heures de travail par journée, les périodes : • de maternité visées à l'article L. 331-3 du code de la sécurité sociale, d'indemnisation accordée à la mère ou au père adoptif visées à l'article L. 331-7 du

LEGIARTI000035979744

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LEGIARTI000029214672

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Terrenas * Lycée français République dominicaine Saint-Domingue * * * Ecole de la Nativité Djibouti Djibouti * Lycée français de Djibouti Djibouti Djibouti * * * Lycée français - Mlf Egypte Alexandrie * * * Lycée : séries ES et S Collège de la Mère

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