Durée des travaux hyperbares et gestion des travailleurs sur le chantier hyperbare (fiche de sécurité)Documentaire (dont suivi de chantiers) + chantier Limitation des travaux hyperbares en raison de la nature du milieu, de la température du milieu, du poids

Article 33

—

d'apprentissage ou de formation en alternance, et ayant fait l'objet d'une décision d'autorisation du Premier ministre avant le 1er novembre 2014 dans le cadre du programme d'investissements d'avenir ; 2° A hauteur de 150 millions d'euros, à proportion du poids

Article 8

—

possession du permis de conduire de la catégorie B délivré avant le 20 janvier 1975 autorise son titulaire à conduire les véhicules affectés au transport de personnes comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum et dont le poids

Article R4642-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 65 > 18

Code du travail

Chaque organisation syndicale de salariés dispose d'un nombre de sièges proportionnel à son poids au niveau national et interprofessionnel et suivant la règle de la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne ; 3° Sept représentants de l'Etat

Article R121-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 96 > 56

Code de la route

-2 du code des assurances et à l'article L. 324-2 ; 13° Le port de plaques d'immatriculation dans les conditions prévues à l'article R. 317-8 ; 14° Le niveau d'émissions sonores prévue au deuxième alinéa de l'article R. 318-3 ; 15° Les limites de poids

Article R233-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 91 > 03

Code de la route

apprenti conducteur, est tenu de présenter à toute réquisition des agents de l'autorité compétente : 1° Tout titre justifiant de son autorisation de conduire ; 2° Le certificat d'immatriculation du véhicule et, le cas échéant, celui de la remorque si le poids

Article 13

—

en aucun cas : -12 mg/ Nm3 en HCl en valeur annuelle ou journalière ou sur la période d'échantillonnage ; -15 mg/ Nm3 en HCl en valeur annuelle pour les installations brûlant des combustibles à teneur moyenne en chlore égale ou supérieure à 0,1 % (poids

Article Annexe V

—

circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semi-remorques qui leur sont attelées. (6) Tracteurs ne répondant pas à la définition du tracteur agricole visée à l'article R. 311-1 du code de la route. (7) Comme pour les plateaux, le poids

Article Annexe

—

Etre détenteur des documents suivants : -le permis de conduire de la catégorie C, défini à l'article 6 du décret n° 2011-1475 du 9 novembre 2011 (permis requis pour la conduite de véhicules automobiles autres que ceux des catégories D et D1, dont le poids

Article Annexe II

—

Le terme hyukes minérales et huiles de paraffine et de vaseline est défini de la façon suivante : Ensemble des huiles minérales de bas poids moléculaire (BPM) et basse viscosité et des huiles minérales de haut poids moléculaire (HPM) et de viscosité élevée

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 42 > 88

Arrêté du 26 décembre 1986 portant réaménagement des taxes des services postaux du régime intérieur

. - Postimpact (tarif n° 2) : Communications de sens général, messages de prospection commerciale et messages de promotion jusqu'au poids de 250 g.

LEGIARTI000026841088

—

CRITÈRES CARACTÉRISTIQUES Poids Le cahier des charges précise, selon la catégorie, un poids minimum et un poids maximum dans un objectif d'homogénéité.

Article 1

—

La cotisation est due pour chaque tonne de poids total au décollage des aéronefs en service au 1er janvier de l'année au titre de laquelle les cotisations sont établies ; 9° Pour les entreprises de transport par canalisation, 0,25 p. 100.

Article L4331-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 10

Code général des collectivités territoriales

les régions d'outre-mer ; 11° La fraction du produit net de la taxe sur la valeur ajoutée perçue en application des A à C du IV de l'article 8 de la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 ; 12° La taxe sur l'utilisation par les poids

Article 221-V/28 ter

—

Le nombre, le poids, les dimensions, les charges de rupture et les contrôles de ces matériels doivent, selon le type et l'importance du navire envisagé, être conformes aux recommandations d'une société de classification reconnue.

Article 24

—

de bâtiments industriels ou agricoles et les points de passage de matériel de grande hauteur ainsi que pour les terrains occupés ou utilisés de façons diverses, tels que campings, parcs de stationnement et embarcadères non utilisés par des véhicules poids

Article 1-1

—

Capacités et poids, densité. 1. 3. Mesures du temps et des angles. 1. 4. Partages proportionnels. Pourcentages. 1. 5. Intérêts simples et composés. 2. Algèbre 2. 1. Opérations sur les polynômes : développement et factorisation. 2. 2.

Article 228-7.06

—

cloison d'abordage à un endroit abrité et, à cet égard, l'autorité compétente doit prêter une attention particulière à la résistance des bossoirs. 4.4 La méthode de mise à l'eau et de récupération du canot de secours doit être approuvée, compte tenu du poids

Article 2

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long chacun débouchant sur les guichets qui s'étirent sur une largeur de 140 mètres et sur une profondeur de 60 mètres et ses installations annexes : sanitaires, parcs de stationnement, local gendarmerie, local douane, aire de contrôle et de pesée des poids

Article ANNEXE IV

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Pour obtenir un échantillon de betteraves convenablement nettoyées indispensable à la détermination du poids utile et de la richesse saccharine, il est nécessaire de prévoir l'élimination de la terre, des radicelles et des feuilles accompagnant la livraison

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