Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
803 résultats pour « signification à parquet »
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803 résultats pour « signification à parquet »
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EXTRAIT
Article Annexe à l'article R314-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 53 > 68
id = JORFTEXT000032797752 -Signification des lettres et symboles : -X est le TAEG ; -m désigne le numéro d'ordre de la dernière utilisation effectuée sur le crédit ; -k désigne le numéro d'ordre d'une utilisation effectuée sur le crédit, donc 1 ≤ k ≤
Article Annexe I
. : Ex. pièce de charpente ou fabrication de parquet, lambris... - Tâche 4 : Assembler des produits (clouage, agrafage).
LEGIARTI000027152458
Canal dans Amiens SOMME E6420570 Basse Selle Le Petit Saint-Jean SOMME E6420600 Selle ou Celle ― affluent de la Somme SOMME E6420650 Evoissons SOMME E6420700 Rivière de Poix SOMME E6420750 Rivière des Parquets
Article 50 duodecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64
Ex 44-09 Bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées) rabotés, rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés ou similaires. 44-10 à 44-13 Tous produits de ces positions. 44-18 Tous produits de cette position.
Article ANNEXE I
Ils invitent à la mise en perspective de ces savoirs sur les plans historique et épistémologique ainsi que sur celui de la signification éducative, culturelle et sociétale des savoirs, ainsi qu'à des choix pertinents des modes de communication utiles
Article Annexe I (suite)
L'ANALYSE DES DOCUMENTS DE SYNTHESE - Les soldes intermédiaires de gestion et leur signification - La capacité d'autofinancement, rôle et interprétation - Le bilan fonctionnel - Le fonds de roulement - Le fonds de roulement net global - Le
Article Annexe 2
Pour le bilan, on met en évidence la signification des principaux postes. Pour le compte de résultat, il convient d'étudier les soldes intermédiaires de gestion suivants : marge commerciale, valeur ajoutée, résultat d'exploitation.
Article Annexe I (suite)
LES TYPES DE PRODUITS Produits pour : - ébénisterie - tabletterie, - menuiserie - parqueterie, - charpente - ossature, - caisserie - paletterie, - divers (sport, jouets...). Produits connexes. IDENTIFIER les différents types de produits.
Article Annexe Ia
REVÊTEMENTS DE SOL Parquets Moquette Revêtements plastique, linoléum Carrelage, faïence ÉQUIPEMENTS INTÉGRÉS Électrique éclairage, domotique Équipements de cuisson Refroidissement, climatisation PRODUITS CONNEXES
LEGIARTI000024751069
A cette fin, la notion de seuil de signification d'une information peut être un élément déterminant dans le choix des informations à communiquer.
LEGIARTI000024467679
MIN 2.435 Terminologie (a) Les termes utilisés dans cette sous-partie ont les significations suivantes : MIN 2.440 Opérations par faible visibilité. ― Règles opérationnelles générales (a) L'exploitant ne conduit des opérations de catégorie II, de catégorie
LEGIARTI000024744065
A cette fin, la notion de seuil de signification d'une information peut être un élément déterminant dans le choix des informations à communiquer.
Article 35
Section 1 : Les parquets spécialisés près le tribunal judiciaire de Paris -Code de procédure pénale Sct.
Article Annexe I (suite)
. - Identifier les significations sociales et culturelles de l'objet d'analyse.
Article Annexe Ib
- Citer des symboles, signaux, couleurs relatifs à la sécurité et indiquer leur signification. - Pour une situation donnée citer les procédures et les consignes de sécurité à respecter pour assurer la protection des biens, des personnes.
Article Annexe Ib
x S 2 - La définition technique du produit S2.1 Les concepts de mode, les types de produits S2.1.1 Les concepts de mode La signification de la mode.
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52
Il exprime à l'écrit et à l'oral ce qu'il ressent face à une œuvre littéraire ou artistique ; il étaye ses analyses et les jugements qu'il porte sur l'œuvre ; il formule des hypothèses sur ses significations et en propose une interprétation en s'appuyant
Article Annexe II
Le rôle dévolu respectivement à la magistrature de siège et à celle du parquet. Le rôle de la police et de la gendarmerie dans l'engagement de l'action pénale.
Article Annexe
Les données du DAVC pourront être consultées et utilisées par les parquets et les services d'application des peines depuis l'application "Cassiopée".
Article Annexe V
indicative : 2 heures) a) Objectif général : évaluation de la capacité du candidat à appréhender et réaliser un message écrit. b) Compétences à évaluer : - respecter les contraintes de la langue écrite ; - synthétiser des informations : fidélité à la signification
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