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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210897
19 décembre 2019
19 décembre 2019
mentionnant une lésion nouvelle du 29/11/2010 : Hernies discales bilatérales L4-L5 et L5-S1 Rechute du 20/01/2012 : canal lombaire étroit de L3 à S1, aggravation des lésions notamment en L4-L5 avec sténose
Source officielle1ère chambre
DTA_2201457_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
gastro-entérologie et d'hépatologie - endoscopie digestive de l'hôpital Nord Franche-Comté pour y subir une rectosigmoïdoscopie permettant d'effectuer une dilatation au ballonnet en vue de traiter une sténose
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af9
1 décembre 2016
1 décembre 2016
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 27 octobre 2016 Exposé du litige Suite à une coronarographie mettant en évidence une valvulopathie, une sténose ostiale et une sténose coronarienne, M.
Source officiellesoc
613722a7cd580146773ffb3d
7 mars 1996
7 mars 1996
route de Colmar, 67023 Strasbourg Cedex, 47°/ de la société Entreprise Stam, dont le siège est 98, rue de la Plaine des Bouchers, 67100 Strasbourg, 48°/ de la société Entreprise Pierre Guillaume Stenger
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01578_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Agnel, président de chambre, Mme Stenger, première conseillère, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 avril 2025.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00555_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Le rapport de Mme Stenger a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01301_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Le rapport de Mme Stenger a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_19NT02925_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Sur sa demande, a été transféré à la Nouvelle clinique Saint-François où a été réalisée une coloscopie qui a permis de constater la présence d'une sténose du côlon.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202131_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Mme A, adjointe administrative titulaire depuis le 14 mai 2001, est affectée au sein du service territorial éducatif de milieu ouvert de Dunkerque (STEMO) depuis le 1er septembre 2014.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202166_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
A compter du 1er septembre 2012, elle a été affectée à l'unité éducative de milieu ouvert (UEMO) de Draguignan, alors rattachée au service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) de Toulon.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202275_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
A compter du 1er décembre 2016, elle a été affectée au poste d'éducateur à l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) de Draguignan, alors rattachée au service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO
Source officielle4ème chambre
DTA_2202277_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
fermé (UECEF) de Brignoles du 1er septembre 2012 au 31 décembre 2014, puis à l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) de Draguignan, alors rattachée au service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00811_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Le rapport de Mme Stenger, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00812_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Le rapport de Mme Stenger, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01611_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - et les observations de Me Zimmermann, substituant Me Sabatakakis, pour M. A.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01723_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Stenger. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01971_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Stenger. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01632_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brodier, première conseillère, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2316566_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Mme B, née le 11 février 1952, qui présentait comme antécédents une myomectomie, une hypothyroïdie, une hypertension artérielle, un ulcère à l'estomac, une sténose carotidienne droite, un syndrome d'apnée
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2403019_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Sténose hyperserrée de l'iliaque externe gauche à son origine " ; - elle a été informée, lors d'une consultation le 26 mars 2024 avec un neurologue, qu'une guérison n'était plus possible suite à quatre
Source officiellePage 39 sur 137