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Codes de loi français

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943 résultats pour « telephone »

ARTICLE

CODE

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LEGIARTI000028460929

—

A remplir par le candidat Nom d’usage : Prénom : Date de naissance : Adresse personnelle : N° de téléphone

Article Annexe

—

Il (elle) exerce principalement ses activités en zone d'accueil, en face à face, au téléphone ou par l'intermédiaire de tout autre outil de communication à distance mis à sa disposition et utilise un logiciel de gestion hôtelière.

Article 7

—

Les principaux de ces moyens sont le télégraphe, le téléphone, le courrier postal, les transmissions par voie hertzienne (radio-diffusion, réseaux spécialisés).

Article ANNEXE I

—

Objectif n° 3 " connaître les règles élémentaires de l'usage des moyens de communications embarqués " : - être capable de présenter les limites du téléphone portable ; - être capable de présenter l'intérêt d'utiliser une VHF ; - être capable de passer

Article Annexe à l'article R221-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 41 > 85

Code de la consommation

régulière de biens pendant une période de temps déterminée : " où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du premier bien. " ; (2) Insérez votre nom, votre adresse géographique, votre numéro de téléphone

Article D161-2-1-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 75 > 92

Code de la sécurité sociale

A la demande de l'assuré, de l'organisme ou du service, l'entretien peut se dérouler par téléphone ou, avec l'accord de l'organisme ou du service et celui de l'assuré, par tout moyen de communication électronique.

Article R561-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 09 > 56

Code monétaire et financier

les montants mensuels suivants : a) Loyers inférieurs ou égaux à 600 € dus au titre du logement locatif social ; b) Factures d'eau inférieures ou égales à 200 € ; c) Factures de gaz et d'électricité inférieures ou égales à 150 € ; d) Factures de téléphonie

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 73 > 43

Code de commerce

d'officiers publics à plus de deux kilomètres, tant à l'aller qu'au retour, de la commune où siège le tribunal de commerce ; b) Les débours de toute sorte liés à la transmission d'un acte, d'une décision ou d'un document, y compris les frais de poste et de téléphone

Article Annexe à l'article R313-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

[Numéro de téléphone] [Adresse géographique] (Facultatif) [Adresse électronique] (Facultatif) [Numéro de télécopieur] (Facultatif) [Adresse web] (Facultatif) [Personne/ point de contact] (Le cas échéant, des informations sur l'éventuelle fourniture de

Article Annexe I (suite)

—

- La présentation de l'entreprise, du service et de soi - L'émission et la réception de messages téléphoniques - Le traitement des messages téléphoniques - Les obstacles à la communication La situation de communication au sein d'un groupe - La préparation

Article Annexe I

—

Schémas synoptiques : Récepteur CW A1A ; Récepteur AM A3E ; Récepteur SSB pour la téléphonie avec porteuse supprimée J3E ; Récepteur FM F3E. 4.3.

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

orientation et accompagnement L'information utilise les codes culturels, dans le respect des droits humains fondamentaux, les langues des populations concernées et peut être diffusée par toute forme de support écrit, informatique, audiovisuel ou téléphonique

Article Annexe Ia

—

Démarche qualité en restauration TABLEAU DE DÉTAIL DES ACTIVITÉS PÔLE D'ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES n° 1 : COMMUNICATION, DÉMARCHE COMMERCIALE ET RELATION CLIENTÈLE Tâches : - Gestion des réservations individuelles et de groupe (accueil téléphonique

Article Annexe 190-A.2

—

Lorsque le panneau de commande est un clavier, la disposition des boutons est conforme à celle des touches sur un clavier de téléphone standard. La touche centrale du pavé numérique (chiffre "5") est munie d'un point de repère en relief.

Article Annexe II

—

Mme Mlle Nom patronymique : Prénom du candidat : Nom marital : Date de naissance : N° de téléphone professionnel : personnel et/ou Adresse(s) courriel : N° télécopie : N° d'inscription à l'examen (figurant sur votre le lettre de convocation) :

Article Annexe I

—

Autres informations Point de contact chez le redevable enregistré Nom et prénom Facultative Déclaratif Adresse électronique et/ou numéro de téléphone Facultative Déclaratif (5) Cf. définition n° 1 ci-dessus. (6) Cf. définition

Article L541-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 43

Code de l'environnement

qu'ils soient destinés à être utilisés par les particuliers ou les professionnels, afin que les composants et déchets générés par ces équipements, y compris les métaux rares des appareils électroniques de haute technologie, particulièrement les téléphones

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

L'organisateur doit mettre à la disposition du médecin : -une ambulance ; -un téléphone au bord de l'aire de combat ; -une civière à proximité de l'aire de combat ; -au moins deux personnes par aire de combat disposant d'une qualification en secourisme

Article Annexe I

—

Identification du service : Nom : Adresse : Téléphone : 1.2. Identification du secteur géographique et/ou professionnel où exerce le médecin du travail : 1.2.1. Centre fixe du secteur : Adresse : Téléphone : 1.2.2.

LEGIARTI000032916893

—

fiche de contact du support technique de l'opérateur Opérateur : Nom_Opérateur Logiciel : Nom_logiciel numéro_version Numéro de téléphone

Page 39 · 943 résultats

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