[U] en réparation d'un empiétement sur sa parcelle, résultant de travaux de terrassement réalisés par celui-ci. 4. En cause d'appel, M. [U] a appelé M.

extérieur de cette résidence plusieurs ouvertures donnant sur le fonds appartenant au syndicat des copropriétaires de la résidence Le Soleil (le syndicat de la résidence Le Soleil) et a aménagé une terrasse

de l'immeuble [Adresse 7] (le syndicat des copropriétaires) a confié à la société Nice côté peinture, assurée par la société Areas dommages, des travaux de ravalement de façade et d'étanchéité de terrasses

Sur la demande tendant à procéder au nettoyage des salissures sur la partie de terrasse dont elle a la jouissance privative.

société EPG assurée auprès de [Adresse 8], - la société MATEUS JOAQUIM assurée auprès de la MAAF ASSURANCES, - la société TOITURES SOEURDRENNES assurée auprès de la BPCE IARD, - la société PINIAU TERRASSEMENT

retrouvé la trace d'impact, sans toucher personne, même si Mourad Y... estime que ses jambes étaient visées, a eu pour effet d'entraîner la fuite des jeunes consommateurs qui se sont précipités sur la terrasse

ainsi qu'à diverses réparations civiles ; " aux motifs propres et adoptés que des précautions suffisantes n'ont pas été prises pour empêcher les salariés d'accéder à la cabine alors que la toiture-terrasse

Espanola avait procédé en 1998 et 1999, à des achats auprès de la SA Coppet (pièce n° 5-1) ; que la SA Coppet avait vendu à la société Mobil Atlantic Espanola, au cours des années 1998 et 1999, des terrasses

chefs des établissements visés par l'article 65 du Livre II du Code travail, et notamment ceux du bâtiment et des travaux publics dont le personnel effectue, même à titre occasionnel, des travaux de terrassement

Vesta un permis de construire modificatif en vue de la modification de la terrasse de la villa n° 15.

(Colmar, 24 août 1998), que la société civile immobilière Hohlenstein (la SCI) a, par contrat du 23 octobre 1990, chargé la société Lutringer Sillon de l'exécution du lot démolition, maçonnerie, terrassement

Donne acte à la société Bouygues Bâtiment Ile-de-France de sa reprise de l'instance engagée par la société OF Equipement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un arrêt ayant condamné la SCI des Terrasses

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 6 juin 2006), que la société Exploitation des huiles Benoit a chargé de la réfection de ses locaux la société nouvelle Violette qui a sous-traité les travaux de terrassement

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence Les Terrasses

Y..., charpentier, assuré en responsabilité décennale par la société Groupama Rhône-Alpes (la société Groupama), des travaux de rehausse de toiture, création d'un étage et aménagement d'une terrasse et

Z... un contrat de maîtrise d'oeuvre complète pour la construction d'une maison individuelle ; que sont notamment intervenues à l'acte de construire la société LSN-TP pour le lot terrassement et voiries

, le CCTP de ces travaux, des photographies permettant de connaître l'état des lieux avant les travaux de terrassement de 2006, pièces qui n'ont manifestement pas été fournies à l'expert.

F..., qui a entrepris de réaménager un appartement avec terrasses, a conclu un contrat de maîtrise d'oeuvre avec la société Pôleplus architecture (l'architecte). 3.