Le même jour, Ils ont conclu avec la société Atrium tourisme, exploitant la résidence, un bail commercial pour une durée de onze ans. 2.

Le même jour, il a conclu avec la société Atrium tourisme, exploitant la résidence, un bail commercial pour une durée de onze ans. 2.

Le même jour, ils ont conclu avec la société Atrium tourisme, exploitant la résidence, un bail commercial pour une durée de onze ans. 2.

Le 22 novembre 2006, elle a conclu avec la société Atrium tourisme, exploitant la résidence, un bail commercial pour une durée de onze ans. 2.

Le même jour, il a conclu avec la société Atrium tourisme, exploitant la résidence, un bail commercial pour une durée de onze ans. 2.

difficultés l'exploitation de la société"; que les dispositions conventionnelles visées par la société TCL concernaient les obligations de ponctualité et de courtoisie incombant au conducteur de tourisme

la cour d'appel, qui n'a pas répondu aux conclusions soulignant que, par arrêt, devenu définitif, du 8 avril 1982, l'assiette de la servitude a été fixée par référence au passage des véhicules de tourisme

le contrat de travail de la salariée lui a été transféré, le contrat prévoyant que la salariée exercerait les mêmes fonctions sous le régime de la convention collective des agences de voyages et de tourisme

suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat général des transports de la métropole lilloise CFDT, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 septembre 1994 par le tribunal d'instance de Tourcoing

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 4 mai 1999), que par acte du 25 août 1987, la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Vienne, devenue la Caisse régionale de Crédit agricole de Touraine

l'URSSAF fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir annulé le redressement litigieux, alors, selon le moyen, que constitue un avantage en nature la fourniture gratuite à un salarié d'un véhicule de tourisme

486 du Code civil russe "le droit d'auteur sur un film cinématographique ou télévisuel appartient à l'entreprise qui en a réalisé la mise en scène" et que les sociétés susvisées avaient "procédé au tournage

, selon la procédure, que Mmes X... et Y..., engagées en 1991 en qualité d'assistantes de direction par la société Sud hôtel, ont été licenciées pour motif économique le 6 mai 1997 par l'Office du tourisme

[Z] et la société BCAR (les bailleurs) ont consenti trois baux commerciaux à la société Odalys résidences (la locataire) portant sur divers lots situés dans deux résidences de tourisme. 2.

code du tourisme : « II.

, cinéma, hôtels, autres hébergements touristiques ; () ". 5.

corses", d'autre part, "le syndicat des industries touristiques de la Corse" alors que l'organisation n'existe pas sous cette dénomination mais sous celle de "coordination des industries touristiques

raison de l'impossibilité de conserver la clientèle et de valoriser le fonds de commerce, motif pris de ce qu'indépendamment de la pratique déloyale, les clients se seraient nécessairement tournés