GHM GHS 20Z02T Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée 7262 20Z031 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 1 7263 20Z04T Ethylisme avec dépendance, très courte durée 7271 20Z06T Troubles

Article Annexe art. 32

—

partie de la quantité portée au contrat est empêchée ou retardée pour des raisons relevant directement ou indirectement d'intervention gouvernementale, de blocage de port d'embarquement par les glaces, de guerre, grèves, rébellions, insurrections, troubles

Article L3212-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 72 > 11

Code de la santé publique

-Une personne atteinte de troubles mentaux ne peut faire l'objet de soins psychiatriques sur la décision du directeur d'un établissement mentionné à l'article L. 3222-1 que lorsque les deux conditions suivantes sont réunies : 1° Ses troubles mentaux rendent

Article 19

—

tas de rémanents forestiers et les incinérations à but sanitaire, agricole, pastoral ou forestier dans le cadre des lois et règlements en vigueur et sauf dans les périmètres qui seront autorisés au camping au vu de l'article 13 ci-dessus ; 4° De troubler

LEGIARTI000043483742

—

participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d'une altération substantielle, durable ou définitive d'une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d'un polyhandicap ou d'un trouble

Article 1

—

Association nationale des communautés d'enfants ; Association nationale des infirmes moteurs cérébraux ; Association de placement et d'aide pour jeunes handicapés ; Association des paralysés de France ; Association au service des inadaptés ayant des troubles

LEGIARTI000030834066

—

pratiques relatives à la stimulation ovarienne mentionnée aux articles L. 2141-1 et R. 2141-35 du code de la santé publique sont destinées à encadrer l'induction mono, pauci ou pluri-folliculaire de l'ovulation dans le cadre de la correction d'un trouble

Article R1435-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 91 > 80

Code de la santé publique

-Le protocole de zone précise également les modalités selon lesquelles les moyens des agences régionales de santé de la zone sont, en cas d'évènement porteur d'un risque sanitaire pouvant entraîner un trouble à l'ordre public au sein de la zone, placés

Article R4322-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 82 > 46

Code de la santé publique

mécaniques ou non, et des autres affections épidermiques ou unguéales du pied, à l'exclusion des interventions chirurgicales ; 2° Exfoliation et abrasion des téguments et phanères par rabotage, fraisage et meulage ; 3° Soins des conséquences des troubles

Article L112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 50 > 52

Code de l'éducation

Le service public de l'éducation veille à ce qu'il existe dans chaque établissement un ou plusieurs relais ou référents pour l'accueil des enfants présentant un trouble du neuro-développement, afin d'assurer une meilleure inclusion en milieu ordinaire

Article Annexe I à l'art. R434-32 (15)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 79

Code de la sécurité sociale

Les éléments d'appréciation de l'incapacité seront le tremblement, la tachycardie, l'exophtalmie, les troubles sympathiques, l'amaigrissement, les troubles digestifs.

Article 1 bis

—

Dans la période précédant cette date d'entrée en vigueur, seule la dénomination " Eau-de-vie de vin originaire du Languedoc " actuellement inscrite à l'annexe III du règlement (CE) n° 110/2008 peut être utilisée en tant qu'indication géographique enregistrée

Article 27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 28 > 22

Décret du 27 mai 1932 pris pour l'exécution de la loi du 8 août 1912 sur les récompenses industrielles

produit récompensé, 20 fr. par récompense ; 6° Délivrance de certificat relatif à une récompense, à une cession ou transmission de récompense ou de produit et délivrance de certificat négatif, 20 fr.. (1) Tarifs au 1er janvier 1982 ; pour leur actualisation

Article Annexe I

—

Indice d'octane "recherche", RON 95,0 - Indice d'octane "moteur", MON 85,0 - Masse volumique (à 15 °C) kg/m3 720 775 Stabilité à l'oxydation Minutes 360 - Teneur en gommes actuelles (lavées au solvant)

Article ANNEXE, article 11

—

Lorsque le centre est créé dans le cadre d'un accord conclu sur le plan national entre organisations syndicales d'employeurs et de salariés les plus représentatives (actuellement, accord national interprofessionnel du 9 juillet 1970), l'article 11 est

Article A114-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 14 > 00

Code du sport

Lors de ces actualisations, seuls les tableaux de suivi des emplois et de suivi des dépenses de personnel sont fournis.

Article L322-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 73 > 38

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

Situés dans un secteur désigné comme constructible par un plan d'occupation des sols, un plan local d'urbanisme, un document d'urbanisme en tenant lieu ou par une carte communale, ou bien, en l'absence d'un tel document, situés dans une partie actuellement

Article L822-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 96

Code de commerce

significatives du contrôle interne, pour ce qui concerne les procédures relatives à l'élaboration et au traitement des informations communiquées en matière de durabilité et lui communique chaque année : 1° Une déclaration d'indépendance ; 2° Une actualisation

Article R752-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 42 > 34

Code de commerce

son inscription dans le paysage ou un projet urbain ; d) Une carte au 1/25 000 indiquant la localisation du projet ; e) Une vue aérienne ou satellite dûment légendée inscrivant le projet dans son quartier ; f) Une photographie axonométrique du site actuel

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