2 3 4 5 et plus 75 90 105 120 135 15 15 30 30 30 15 15 15 15 15 15 15 15 30 30 15 15 15 15 15 Dans les logements ne comportant qu'une pièce principale, la salle de bains ou de douches et le cabinet d'aisances peuvent avoir, s'ils sont contigus

LEGIARTI000027896000

—

1. Les bibliothèques et leur environnement (15 heures) :

Article Annexe I

—

Les autorités mentionnées à l'article 15-1 sont :

Article R15-2-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 13 > 96

Code de procédure pénale

Les décisions de refus, de suspension ou de retrait de l'habilitation mentionnées aux articles R. 15-2-4 et R. 15-2-5 peuvent faire l'objet d'un recours dans les conditions fixées aux articles 16-1 à 16-3.

Article R15-6-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 13 > 97

Code de procédure pénale

Les décisions de refus, de suspension ou de retrait de l'habilitation mentionnées aux articles R. 15-6-4 et R. 15-6-5 peuvent faire l'objet d'un recours dans les conditions fixées aux articles 16-1 à 16-3.

Article 3

—

-Les articles L. 511-12-1, L. 511-15, L. 511-15-1, L. 511-16, L. 511-17, L. 511-38, L. 511-41-1, L. 511-41-2, L. 511-42, L. 532-4, L. 532-6, L. 533-4-1, L. 550-1, L. 550-3 et L. 571-4 du même code sont applicables en Nouvelle-Calédonie, dans leur

Article 881 E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 33 > 57

Code général des impôts

ou de règlements de copropriété ; c) 15 € pour la copie d'un document autre que ceux mentionnés aux a et b ; 2° Lorsque le requérant n'indique pas les références aux documents, il est perçu un acompte provisionnel de 15 € non remboursable.

Article Annexe (Biologie médicale)

—

15 0 0 0 0 0 0 Rouen 3 3 3 3 3 15 0 0 0 0 0 0 Lille 4 4 4 4 4 20 3 3 3 3 3 15 Amiens 2 2 2 2 2 10 1 1 1 1 1 5 Rhône-Alpes

Article R3132-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 97

Code des transports

En dehors de la dérogation prévue au septième alinéa de l'article L. 1231-15 et au treizième alinéa de l'article L. 1241-1, l'allocation versée au conducteur par une autorité organisatrice en application du cinquième alinéa de l'article L. 1231-15 et

Article L742-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 64

Code monétaire et financier

à L. 211-17 l'ordonnance n° 2024-936 du 15 octobre 2024 L. 211-17-1 l'ordonnance n° 2015-1686 du 17 décembre 2015 L. 211-18 l'ordonnance n° 2009-15 du 8 janvier 2009 L. 211-19 l'ordonnance n° 2015-1686 du 17 décembre 2015 L. 211

Article L743-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 63

Code monétaire et financier

Article 151

—

- Loi n°2003-710 du 1 août 2003 Art. 8 - Code de la construction et de l'habitation. Art. L301-5-1, Art. L301-5-2 A modifié les dispositions suivantes : - Code monétaire et financier Art. L518-1, Art.

Article Annexe

—

.-1.

Article Annexe II

—

± 5 15 ± 10 Lisse Pièces 5 € et 1 1/2 € en argent qualité Belle Epreuve. 37 Argent 900 ± 5 22,2 ± 10 Lisse Pièces 1 1/2 € en argent qualité Belle Epreuve. 37 Argent 900 ± 5 22,2 ± 10 Gravure en creux : Europa » Pièces 1/4 € en argent qualité Brillant

Article 10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 66 > 80

Arrêté du 28 mai 1956 relatif à la garantie de la responsabilité professionnelle des notaires

La limite des plafonds visés au dernier alinéa de l'article 13 du décret du 20 mai 1955 est fixée comme suit : 1° En ce qui concerne les notaires : 15 000 euros ; 2° En ce qui concerne les caisses régionales de garantie : 15 000 euros.

Article L744-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 62

Code monétaire et financier

Article Annexe

—

15 Découpe nue ou sous film 13 Découpe sous vide ou sous atmosphère protectrice 15 Poularde Entière nue et sous film 15 Découpe nue ou sous film 13 Découpe sous vide ou sous atmosphère protectrice 15 Pintade

Article 5

—

18, 8 Ingénieur en chef des mines 7 18, 2 6 17, 6 5 17 4 16, 6 3 16, 2 2 15, 8 1 15, 4 Ingénieur des mines 10 16, 6 9 16 8 15, 4 7 15 6 14, 6 5

Article 27

—

L114-15-1

Article 3

—

Les montants de la rémunération accessoire sont fixés comme suit : PRESTATION TAUX HORAIRE 1 TAUX HORAIRE 2 Ingénierie pédagogique Production de documents originaux ou de valise pédagogique, utilisables par d'autres 15 € 25 €

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