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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000045121689
S 2 à 5 2.
Article 17 bis
§ 5 - Le §5 de l'article 17 bis n'est pas applicable.
Article 10
L222-5, Art. L222-5-1 II.
Article 8
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont fixés dans le tableau ci-dessous.
Article 4
Les dispositions de l'article 5 s'appliquent : 1° Qu'il y ait ou non regroupement, lorsque la production est inférieure ou égale à 5 kilogrammes par mois ; 2° Lorsqu'il y a regroupement et que la production est supérieure à 5 kilogrammes par mois
Article R561-5-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 57 > 72
Pour l'application du 2° du I de l'article L. 561-5, et par dérogation à l'article R. 561-5-2, lorsque les mesures prévues aux 1° à 3° de l'article R. 561-5-1 ne peuvent pas être mises en œuvre :
Article R1432-83-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 18 > 94
Le comité d'agence et des conditions de travail intervient lorsqu'un salarié fait usage du droit d'alerte ou du droit de retrait conformément aux articles 5-5 et 5-6 du décret du 28 mai 1982 mentionné ci-dessus.
Article 1
IV Secrétaire médicale. 324t 5 ans ECOLE VIDAL. - VIDAL FORMATION. IV Moniteur simulateur de vol. 333t 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - ARMEE DE L'AIR. - ECOLE DE PILOTAGE DE L'ARMEE DE L'AIR.
Article 6
maladie et maternité dans les conditions prévues aux articles L. 762-5 à L. 762-6-5 du code de la sécurité sociale.
LEGIARTI000025755834
MODULES SPÉCIFIQUES S'AJOUTANT AU TRONC COMMUN GROUPEMENTS SL 5 Groupement 1 T 6 Groupement 2 CME 6 Groupement 3 T 8 Groupement 4 T 6 Groupement 5 HS 5 Groupement 6
III Chef de produits forêt bois. 213p 5 ans CFPPA de Crogny. III Administrateur de la solidarité internationale. 310m, 310p 5 ans Institut bioforce développement Rhône-Alpes.
4) ; - transport des bagages entre l'avion et l'aérogare (catégorie 5. 4) ; - assistance au démarrage de l'avion (catégorie 5. 5) ; - déplacement de l'avion (catégorie 5. 6).
2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6 -Arrêté du 22 janvier 2007 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6 -Arrêté du 22 janvier 2007 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6 -Arrêté du 22 janvier 2007 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
II Chef de projet en communication. 310n 5 ans Groupe ISEE II Chef de produit. 310p 5 ans Groupe ISEE II Responsable du développement commercial à l'import/export. 312 5 ans UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST ― INSTITUT DE LANGUES VIVANTES.
Article 2
INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT Agent d'entretien et rénovation en propreté 343t 5 ans CPNEFP de la propreté Chef d'équipe en propreté 343t 5 ans CPNEFP de la propreté Agent machiniste classique
l'article 220 quindecies du code général des impôts, un spectacle vivant musical ou de variétés est défini comme une série de représentations présentant une continuité artistique et esthétique caractérisée par la réalisation des conditions suivantes : 5°
Article Annexe I
Plans des installations de chauffage et de ventilation. 1. 4. 5. Plans d'autres installations techniques éventuelles. 1. 5. Moyens de secours contre l'incendie. 1. 5. 1. Inventaire du matériel. 1. 5. 2. Implantation des moyens d'extinction. 1. 5. 3.
Article 44
L162-16-5-1, Art. L162-16-5-1-1 - Code de la santé publique - Code de la sécurité sociale.
Article 50
- Décret n°2010-605 du 4 juin 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 5-1, Art. 5-2, Art. 5-3, Art. 6 - Décret n°2010-614 du 7 juin 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6 - Décret n°2010-483 du 12 mai 2010
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