locatif, propriété de la société Maison Girondine, a été gravement sinistré en 1996 à la suite d'une tempête ; que par un jugement d'un tribunal de commerce, confirmé par un arrêt définitif, la compagnie Abeille

, présents sur place, qu'il refusait d'établir ledit compte de fin de gestion en indiquant qu'il demandait que le litige l'opposant à la compagnie soit réglé par voie d'arbitrage ; que la compagnie Abeille

mentionnées dans ce document sont équivalentes à celles prévues à l'annexe 1 du schéma des garanties et conditions ; que le numéro de contrat de ce même document (20 719) est repris par des courriers d'Abeille

Yves X..., demeurant ..., 3 / de la société Les Mutuelles du Mans assurances IARD, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La compagnie Abeille assurances et M.

B... et de la société Abil, de Me Odent, avocat de l'UAP, de Mme C... et de la société Sovelt, les conclusions de M.

Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1998 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Abeille

Y... et de la compagnie Abeille paix, les conclusions de M.

responsabilité limitée, dont le siège est 59143 Nieurlet, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1994 par la cour d'appel d'Amiens (1e chambre civile, 1e section), au profit : 1°/ de la société Abeille

signataire de l'adhésion pour le compte d'une personne déterminée, lequel signataire est d'ailleurs le destinataire des appels de cotisations ; que la SBT BATIF a souscrit auprès de la compagnie Abeille-Paix

Daniel X..., demeurant ..., 2 / de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège social est ..., 3 / de la compagnie d'assurances Abeille Paix, dont le siège social est ..., défendeurs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Abeille paix vie, société anonyme d'assurances, dont le siège

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 6 NOVEMBRE 2024 1°/ la société Abeille

unique : Attendu que Mlle X..., qui était employée depuis le mois de mars 1992 par la société L'Epargne de France, en qualité de conseiller en épargne, est passée en 1997 au service de la société Abeille-Vie

observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD, TRICHET, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA COMPAGNIE ABEILLE

décembre 1989, et 89 165,16 francs (13 593,14 euros), dues au titre d'un prêt du 1er février 1978, outre 1 000 000 francs de dommages-intérêts, à l'encontre de la CNP substituée à la compagnie d'assurance Abeille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Abeille-Vie, société anonyme d'assuance-vie, dont le siège est ...

Pierre Y... que ce dernier avait retiré 1 MF de la Société générale pour les placer à l'AFER, de sorte qu'en relevant qu'il ne serait pas démontré que les clients qui ont placé des fonds à l'Abeille paix

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1998 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre civile, section B), au profit : 1 / de la compagnie Abeille vie, dont le siège