Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
61628540c10e2193c5780a43
24 janvier 2013
24 janvier 2013
avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Décembre 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielle9e Chambre B
61632b2a81886c8c1bac96fe
22 septembre 2011
22 septembre 2011
au barreau D'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Juin 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbcb
6 novembre 2008
6 novembre 2008
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 25 Septembre 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain
Source officielle18e Chambre
6162c1c034defd4c4b3b455f
29 mai 2012
29 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller
Source officielle18e Chambre
6162c1c834defd4c4b3b45f2
20 mars 2012
20 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Madame Fabienne ADAM, Conseiller Greffier
Source officielle18e Chambre
61630b6042de3d260b993155
13 mars 2012
13 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Madame Fabienne ADAM, Conseiller Greffier
Source officielle18e Chambre
6162fdec3ebbdffcbea6aa1b
27 mars 2012
27 mars 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 14 Février 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain
Source officielle9e Chambre B
61632f5114ec5f96a7da093a
22 septembre 2011
22 septembre 2011
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Juin 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielle18e Chambre
6162cc2ffea1086acdbe41b1
11 septembre 2012
11 septembre 2012
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain
Source officielle18e Chambre
6162b8d3efb73d2e55750e64
13 mars 2012
13 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Madame Fabienne ADAM, Conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd86685
20 novembre 2002
20 novembre 2002
.: Monsieur Alain BLANC A...: Madame Anne VIDAL B... lors des débats : Monsieur Guy C...
Source officielle9e Chambre B
61633c137eadebb7307d1f12
4 mai 2011
4 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Alain BLANC, Conseiller faisant fonction de Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise
Source officielle9e Chambre B
616337de06e11dac7d76d01e
4 avril 2011
4 avril 2011
barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 16 Février 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88baa
5 octobre 2006
5 octobre 2006
à DAMAS (SYRIE), ... représenté par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour INTIMÉELA SA LCLP FRANCE, dont le siège est Palm Beach - Place Franklin Roosevelt - 06400 - CANNES représenté par la SCP BLANC
Source officielle9e Chambre B
616301444c6681071edf66de
18 mai 2011
18 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Alain BLANC, Conseiller faisant fonction de Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020381696
21 novembre 2008
21 novembre 2008
Alain Boulanger, chargé des fonctions de Maître des requêtes, - les observations de Me Blanc, avocat du SYNDICAT NATIONAL DES CABINETS DE RECOUVREMENT DE CREANCES ET DE RENSEIGNEMENTS COMMERCIAUX et autres
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0913REP002597294
13 septembre 1995
13 septembre 1995
Devant la Commission, le requérant était représenté par Maître Jean-Alain Blanc, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation.
Source officielle17e Chambre B
6162b61c47859723647203dc
21 mars 2013
21 mars 2013
barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Février 2013 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielle18e Chambre
6162fdee3ebbdffcbea6aa2b
7 février 2012
7 février 2012
avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Décembre 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68937-69405
29 février 2000
29 février 2000
Représentants des parties Gouvernement : Ronny Abraham , agent , Michèle Dubrocard , André Chapelle et Gilbert Bitti , conseils ; Requérants : Jean-Alain
Source officiellePage 4 sur 110