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531 résultats pour « Alain GUYON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e199

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

Jugement conseil de prud'hommes d'ANGERS, du 21 Janvier 2010, enregistrée sous le no 08/00452 ARRÊT DU 07 Juin 2011 APPELANT : Monsieur Henri X... ... 49125 BRIOLLAY présent, assisté de Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92549

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

représentée par Maître HUGOT de la SCP LEXCAP-BDH, avocats au barreau de SAUMUR INTIMEE : Madame Fabienne X... ... 49400 SAUMUR non comparante-représentée par Maître CAO de la SCP ALAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90861

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

rue des Chaffauds 49000 ANGERS représentée par Maître Gilles RENAUD, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : Madame Marie-Thérèse X... ... 49160 LONGUE JUMELLES représentée par Maître Alain

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1907047_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

F C, représenté par Me Alain Guyon puis par Me Stéphane Constant, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 7 mai 2019 par lesquelles la ministre chargée du travail, en premier lieu, a retiré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5fbd3db21cbdd8ada3

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistée de Me Alain GUYON, avocat au barreau d' ANGERS INTIMEES : LA S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90838

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

décision attaquée en date du 28 Septembre 2011, enregistrée sous le no 10/ 00327 ARRÊT DU 25 Juin 2013 APPELANTE : Madame Irène X... ... 49140 VILLEVEQUE présente, assistée de Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c38

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

comparante-représentée par Maître Emmanuel CAPUS de la SELAFA FIDAL, avocats au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Nicolas X... ... 49160 SAINT PHILBERT DU PEUPLE comparant-assisté de Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d54

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

enregistrée sous le no 11/ 01096 ARRÊT DU 02 Décembre 2014 APPELANT : Monsieur Jean-Daniel X... ... 49700 LA MEIGNANNE non comparant-représenté par Maître CHARLES, avocat substituant Maître GUYON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb40

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

BARTHELEMY D'ANJOU représentée par Maître Philippe TROUCHET, avocat au barreau de PARIS INTIMEE et incidemment appelante : Madame Chantal X... ... 49800 TRELAZE présente, assistée de Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb46

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, du 15 Avril 2009, enregistrée sous le no F 08/ 00428 ARRÊT DU 13 Décembre 2011 APPELANTE : Madame Cécile X... ... 83200 TOULON représentée par Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90839

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

décision attaquée en date du 28 Septembre 2011, enregistrée sous le no 10/ 00511 ARRÊT DU 25 Juin 2013 APPELANT : Monsieur Abdelhamid X... ... 49610 JUIGNE SUR LOIRE présent, assisté de Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd926a7

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

représenté par Maître Ivan JURASINOVIC, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Mickaël X... ... 49240 AVRILLE représenté par Maître CHARLES, avocat substituant Maître CAO de la SCP ALAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e053

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

décision attaquée en date du 01 Septembre 2008, enregistrée sous le no 07/ 00349 ARRÊT DU 31 Mai 2011 APPELANTE : Mademoiselle Marie-Françoise X... ... 49000 ANGERS représentée par Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921be

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

décision attaquée en date du 26 Novembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00094 ARRÊT DU 24 Mars 2015 APPELANT : Monsieur Arnaud X... ... 49400 BAGNEUX non comparant-représenté par Maître GUYON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90033

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

décision attaquée en date du 21 Juillet 2010, enregistrée sous le no 07/ 00642 ARRÊT DU 18 Décembre 2012 APPELANTE : Madame Gislaine X... ... 49100 ANGERS présente, assistée de Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9213d

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

date du 05 Décembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00659 ARRÊT DU 10 Mars 2015 APPELANTE : Madame FLORENCE X... ... 49140 VILLEVEQUE comparante-assistée de Maître Paul CAO de la SCP ALAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9273b

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

de la SELARL AVOCONSEIL, avocats au barreau d'ANGERS-No du dossier 120180 INTIMEE : Madame Sandrine X... ... 49800 SARRIGNE représentée par Maître CHARLES, avocat substituant Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9273e

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

49100 ANGERS représentée par Maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEES : Madame Sandrine X... ... 49800 SARRIGNE représentée par Maître CHARLES, avocat substituant Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fe93

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

CREN (LEXCAP AVOCATS), avocat au barreau d'ANGERS INTIMÉS : Monsieur Gaël X... ... 49130 LES PONTS DE CE Monsieur Wilfried Y... ... 49130 LES PONTS DE CE présents, assistés de Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90122

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Tito Z... ... 37000 TOURS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 002650 du 01/ 08/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ANGERS) présents, assistés de Maître Alain

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ENTREPRISE ALAIN GUYON

SIREN 445035777GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

09/10/2008

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ENTREPRISE ALAIN GUYON

SIREN 445035777GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

25/01/2008

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