CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e199
7 juin 2011
Jugement conseil de prud'hommes d'ANGERS, du 21 Janvier 2010, enregistrée sous le no 08/00452 ARRÊT DU 07 Juin 2011 APPELANT : Monsieur Henri X... ... 49125 BRIOLLAY présent, assisté de Maître Alain
6253cd20bd3db21cbdd92549
16 juin 2015
représentée par Maître HUGOT de la SCP LEXCAP-BDH, avocats au barreau de SAUMUR INTIMEE : Madame Fabienne X... ... 49400 SAUMUR non comparante-représentée par Maître CAO de la SCP ALAIN
6253cc91bd3db21cbdd90861
25 juin 2013
rue des Chaffauds 49000 ANGERS représentée par Maître Gilles RENAUD, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : Madame Marie-Thérèse X... ... 49160 LONGUE JUMELLES représentée par Maître Alain
5ème Chambre
DTA_1907047_20230112
12 janvier 2023
F C, représenté par Me Alain Guyon puis par Me Stéphane Constant, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 7 mai 2019 par lesquelles la ministre chargée du travail, en premier lieu, a retiré
6253ca5fbd3db21cbdd8ada3
4 mars 2008
représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistée de Me Alain GUYON, avocat au barreau d' ANGERS INTIMEES : LA S. A.
6253cc91bd3db21cbdd90838
décision attaquée en date du 28 Septembre 2011, enregistrée sous le no 10/ 00327 ARRÊT DU 25 Juin 2013 APPELANTE : Madame Irène X... ... 49140 VILLEVEQUE présente, assistée de Maître Alain
6253ccefbd3db21cbdd91c38
28 octobre 2014
comparante-représentée par Maître Emmanuel CAPUS de la SELAFA FIDAL, avocats au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Nicolas X... ... 49160 SAINT PHILBERT DU PEUPLE comparant-assisté de Maître Alain
6253ccf5bd3db21cbdd91d54
2 décembre 2014
enregistrée sous le no 11/ 01096 ARRÊT DU 02 Décembre 2014 APPELANT : Monsieur Jean-Daniel X... ... 49700 LA MEIGNANNE non comparant-représenté par Maître CHARLES, avocat substituant Maître GUYON
6253cbf2bd3db21cbdd8eb40
10 janvier 2012
BARTHELEMY D'ANJOU représentée par Maître Philippe TROUCHET, avocat au barreau de PARIS INTIMEE et incidemment appelante : Madame Chantal X... ... 49800 TRELAZE présente, assistée de Maître Alain
6253cbf3bd3db21cbdd8eb46
13 décembre 2011
Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, du 15 Avril 2009, enregistrée sous le no F 08/ 00428 ARRÊT DU 13 Décembre 2011 APPELANTE : Madame Cécile X... ... 83200 TOULON représentée par Maître Alain
6253cc91bd3db21cbdd90839
décision attaquée en date du 28 Septembre 2011, enregistrée sous le no 10/ 00511 ARRÊT DU 25 Juin 2013 APPELANT : Monsieur Abdelhamid X... ... 49610 JUIGNE SUR LOIRE présent, assisté de Maître Alain
6253cd26bd3db21cbdd926a7
8 septembre 2015
représenté par Maître Ivan JURASINOVIC, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Mickaël X... ... 49240 AVRILLE représenté par Maître CHARLES, avocat substituant Maître CAO de la SCP ALAIN
6253cbb1bd3db21cbdd8e053
31 mai 2011
décision attaquée en date du 01 Septembre 2008, enregistrée sous le no 07/ 00349 ARRÊT DU 31 Mai 2011 APPELANTE : Mademoiselle Marie-Françoise X... ... 49000 ANGERS représentée par Maître Alain
6253cd0abd3db21cbdd921be
24 mars 2015
décision attaquée en date du 26 Novembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00094 ARRÊT DU 24 Mars 2015 APPELANT : Monsieur Arnaud X... ... 49400 BAGNEUX non comparant-représenté par Maître GUYON
6253cc68bd3db21cbdd90033
18 décembre 2012
décision attaquée en date du 21 Juillet 2010, enregistrée sous le no 07/ 00642 ARRÊT DU 18 Décembre 2012 APPELANTE : Madame Gislaine X... ... 49100 ANGERS présente, assistée de Maître Alain
6253cd08bd3db21cbdd9213d
10 mars 2015
date du 05 Décembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00659 ARRÊT DU 10 Mars 2015 APPELANTE : Madame FLORENCE X... ... 49140 VILLEVEQUE comparante-assistée de Maître Paul CAO de la SCP ALAIN
6253cd2abd3db21cbdd9273b
22 septembre 2015
de la SELARL AVOCONSEIL, avocats au barreau d'ANGERS-No du dossier 120180 INTIMEE : Madame Sandrine X... ... 49800 SARRIGNE représentée par Maître CHARLES, avocat substituant Maître Alain
6253cd2abd3db21cbdd9273e
49100 ANGERS représentée par Maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEES : Madame Sandrine X... ... 49800 SARRIGNE représentée par Maître CHARLES, avocat substituant Maître Alain
6253cc5fbd3db21cbdd8fe93
27 novembre 2012
CREN (LEXCAP AVOCATS), avocat au barreau d'ANGERS INTIMÉS : Monsieur Gaël X... ... 49130 LES PONTS DE CE Monsieur Wilfried Y... ... 49130 LES PONTS DE CE présents, assistés de Maître Alain
6253cc6dbd3db21cbdd90122
15 janvier 2013
Tito Z... ... 37000 TOURS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 002650 du 01/ 08/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ANGERS) présents, assistés de Maître Alain
Page 4 sur 27
ENTREPRISE ALAIN GUYON
09/10/2008
Voir →
25/01/2008